| 2022-12-06 |
Vol. 47 N° 1 (Version préliminaire)
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- Élection à la présidence et à la vice-présidence
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| 2023-02-01 |
Vol. 47 N° 3 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2, Loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro-Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité
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| 2023-01-31 |
Vol. 47 N° 2 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2, Loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro-Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité
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| 2023-02-10 |
Vol. 47 N° 5 (Version préliminaire)
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- Interpellation du député de Jacques-Cartier au ministre de l’Économie, de
l’Innovation et de l’Énergie sur le sujet suivant : Le manque de vision du
gouvernement caquiste en matière d’énergie
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| 2023-02-08 |
Vol. 47 N° 4 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 2, Loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro-Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité
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| 2023-03-14 |
Vol. 47 N° 6 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 13, Loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York
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| 2023-03-17 |
Vol. 47 N° 8 (Version préliminaire)
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- Interpellation de la députée de Verdun à la ministre des Ressources
naturelles et des Forêts sur le sujet suivant : L’importance d’un nouveau
contrat social minier devant l’explosion du nombre de claims dans le sud
du Québec
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| 2023-03-16 |
Vol. 47 N° 7 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 13, Loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York
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| 2023-03-21 |
Vol. 47 N° 9 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 13, Loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York
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| 2023-04-27 |
Vol. 47 N° 10 (Version préliminaire)
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- Étude des crédits budgétaires du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
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| 2023-05-04 |
Vol. 47 N° 12 (Version préliminaire)
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- Étude des crédits budgétaires du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, volet Énergie
- Étude des crédits budgétaires du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, Volet Énergie - Hydro-Québec
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| 2023-10-19 |
Vol. 47 N° 13 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 28, Loi modifiant la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche et la Loi sur les producteurs agricoles
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| 2023-11-24 |
Vol. 47 N° 15 (Version préliminaire)
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- Interpellation du député de Jacques-Cartier au ministre de l’Économie, de
l’Innovation et de l’Énergie sur le sujet suivant : Les défis énergétiques : un
enjeu pour notre société et notre économie
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| 2023-11-07 |
Vol. 47 N° 14 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 28, Loi modifiant la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche et la Loi sur les producteurs agricoles
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| 2023-11-30 |
Vol. 47 N° 16 (Version préliminaire)
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- Audition d’Hydro-Québec dans le cadre de l’étude de son Plan stratégique 2022-2026 et de son Plan d’action 2035 intitulé : Vers un Québec décarboné et prospère
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| 2024-03-13 |
Vol. 47 N° 17 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 498, Loi proclamant la Journée nationale de l’érable
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| 2024-04-17 |
Vol. 47 N° 18 (Version préliminaire)
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- Étude des crédits budgétaires du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, volet Énergie
- Étude des crédits budgétaires du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, volet Énergie - Hydro-Québec
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| 2024-04-18 |
Vol. 47 N° 19 (Version préliminaire)
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- Étude des crédits budgétaires du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
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| 2024-05-10 |
Vol. 47 N° 21 (Version préliminaire)
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- Interpellation du député de Pontiac au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : L’agriculture au Québec mise en friche par le gouvernement caquiste
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| 2024-04-25 |
Vol. 47 N° 20 (Version préliminaire)
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- Étude des crédits budgétaires du ministère des Ressources naturelles et des Forêts, volet Forêts
- Étude des crédits budgétaires du ministère des Ressources naturelles et des Forêts, volet Ressources naturelles
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| 2023-05-02 |
Vol. 47 N° 11 (Version préliminaire)
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- Étude des crédits budgétaires du ministère des Ressources naturelles et des Forêts, volet Forêts
- Étude des crédits budgétaires du ministère des Ressources naturelles et des Forêts, volet Ressources naturelles
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| 2024-09-10 |
Vol. 47 N° 22 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
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| 2024-09-11 |
Vol. 47 N° 23 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
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| 2024-09-12 |
Vol. 47 N° 24 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
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| 2024-10-10 |
Vol. 47 N° 34 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-09-17 |
Vol. 47 N° 25 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
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| 2024-09-18 |
Vol. 47 N° 26 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
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| 2024-09-19 |
Vol. 47 N° 27 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
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| 2024-10-22 |
Vol. 47 N° 35 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-23 |
Vol. 47 N° 36 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-24 |
Vol. 47 N° 37 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-09-24 |
Vol. 47 N° 28 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-29 |
Vol. 47 N° 38 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-30 |
Vol. 47 N° 39 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-31 |
Vol. 47 N° 40 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-09-25 |
Vol. 47 N° 29 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-11-05 |
Vol. 47 N° 41 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-11-06 |
Vol. 47 N° 42 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-11-07 |
Vol. 47 N° 43 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-09-26 |
Vol. 47 N° 30 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-01 |
Vol. 47 N° 31 (Version préliminaire)
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- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-08 |
Vol. 47 N° 32 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-11-20 |
Vol. 47 N° 44 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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| 2024-10-09 |
Vol. 47 N° 33 (Version préliminaire)
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- Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
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