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Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1992-06-10 Vol. 32 N° 5 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche et Loi sur les produits laitiers et leurs succédanés
1994-03-10 Vol. 32 N° 22 (Version finale)
  • Élection du vice-président
1993-12-09 Vol. 32 N° 21 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Société québécoise d'initiatives agro-alimentaires
1993-11-30 Vol. 32 N° 20 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
1993-11-24 Vol. 32 N° 19 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 120, Loi modifiant la Loi sur les produits agricoles, les produits marins et les aliments
1993-11-23 Vol. 32 N° 18 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation, de la Commission de protection du territoire agricole, de la Commission des courses de chevaux, de la Société de financement agricole et de la Régie des assurances agricoles pour la période de janvier 1990 à octobre 1993
1993-11-17 Vol. 32 N° 17 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 120, Loi modifiant la Loi sur les produits agricoles, les produits marins et les aliments
1993-11-16 Vol. 32 N° 16 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 120, Loi modifiant la Loi sur les produits agricoles, les produits marins et les aliments
1993-11-11 Vol. 32 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 120, Loi modifiant la Loi sur les produits agricoles, les produits marins et les aliments
1993-09-28 Vol. 32 N° 14 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministre délégué à l'Agriculture, aux Pêcheries et à l'Alimentation pour la période de mai 1991 à juillet 1993
1993-04-30 Vol. 32 N° 13 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1993-04-28 Vol. 32 N° 12 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1993-04-26 Vol. 32 N° 11 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1993-04-06 Vol. 32 N° 10 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 69, Loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux
  • Étude détaillée du projet de loi n° 76, Loi modifiant la Loi sur les produits agricoles, les produits marins et les aliments et aborgeant la Loi sur le commerce du pain
1993-02-16 Vol. 32 N° 9 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation pour la période d'octobre 1991 à décembre 1992
1992-12-08 Vol. 32 N° 8 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 18, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-stabilisation des revenus agricoles
1992-06-16 Vol. 32 N° 7 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche et Loi sur les produits laitiers et leurs succédanés
1992-06-15 Vol. 32 N° 6 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 27, Loi sur la Société de financement agricole et modifiant d'autres dispositions législatives
1992-06-08 Vol. 32 N° 4 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche et Loi sur les produits laitiers et leurs succédanés
1992-05-07 Vol. 32 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1992-04-28 Vol. 32 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1992-04-10 Vol. 32 N° 1 (Version finale)
  • Interpellation : Les négociations du GATT et l'agriculture
 

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