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Journal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2001-03-27 Vol. 37 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
2001-04-06 Vol. 37 N° 2 (Version finale)
  • Interpellation : La politique culturelle
2001-04-25 Vol. 37 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
2001-04-26 Vol. 37 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits de la ministre responsable de la Charte de la langue française
2001-04-27 Vol. 37 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits de la ministre responsable de l'Autoroute de l'information
2001-05-07 Vol. 37 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2001-05-08 Vol. 37 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2001-05-09 Vol. 37 N° 9 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
2001-05-09 Vol. 37 N° 8 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2001-05-10 Vol. 37 N° 10 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
2001-06-12 Vol. 37 N° 11 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-06-13 Vol. 37 N° 12 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-06-14 Vol. 37 N° 13 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-06-15 Vol. 37 N° 14 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-06-20 Vol. 37 N° 15 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-09-25 Vol. 37 N° 16 (Version finale)
  • Auditions sur la Société de la Place des Arts de Montréal et la Société du Grand Théâtre de Québec dans le cadre du mandat de surveillance des organismes publics
2001-09-26 Vol. 37 N° 17 (Version finale)
  • Auditions sur la Société de la Place des Arts de Montréal et la Société du Grand Théâtre de Québec dans le cadre du mandat de surveillance des organismes publics
2001-10-02 Vol. 37 N° 18 (Version finale)
  • Auditions sur le suivi des recommandations adressées au Conseil des arts et des lettres et à la Société de développement des entreprises culturelles
2001-10-03 Vol. 37 N° 19 (Version finale)
  • Auditions sur le suivi des recommandations adressées au Conseil des arts et des lettres du Québec et à la Société de développement des entreprises culturelles
2001-10-04 Vol. 37 N° 20 (Version finale)
  • Auditions sur le suivi des recommandations adressées au Conseil des arts et des lettres du Québec et à la Société de développement des entreprises culturelles
2001-11-27 Vol. 37 N° 21 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 18 - Loi modifiant la Loi sur l'immigration au Québec
2001-12-04 Vol. 37 N° 22 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-12-06 Vol. 37 N° 23 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2001-12-07 Vol. 37 N° 24 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, le Code des professions et d'autres dispositions législatives
2002-02-20 Vol. 37 N° 25 (Version finale)
  • Examen du rapport annuel 2000-2001 de la commission d'accès à l'information
2002-02-21 Vol. 37 N° 26 (Version finale)
  • Audition de la ministre responsable des Aînés relativement au suivi des recommandations concernant le Conseil des aînés
2002-03-13 Vol. 37 N° 27 (Version finale)
  • Élection du président
2002-03-20 Vol. 37 N° 28 (Version finale)
  • Audition des dirigeants de Télé-Québec dans le cadre du mandat de surveillance d'organismes publics
2002-04-17 Vol. 37 N° 30 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
2002-04-17 Vol. 37 N° 29 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2002-04-18 Vol. 37 N° 32 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
2002-04-18 Vol. 37 N° 33 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2002-04-18 Vol. 37 N° 31 (Version finale)
  • Étude des crédits de la ministre responsable de l'Autoroute de l'information
2002-04-19 Vol. 37 N° 34 (Version finale)
  • Étude des crédits de la ministre responsable de la Charte de la langue française
2002-04-23 Vol. 37 N° 36 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2002-04-23 Vol. 37 N° 35 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
2002-04-24 Vol. 37 N° 37 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2002-04-30 Vol. 37 N° 38 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration
2002-05-15 Vol. 37 N° 39 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 104 - Loi modifiant la Charte de la langue française
2002-05-16 Vol. 37 N° 40 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 104 - Loi modifiant la Charte de la langue française
2002-05-23 Vol. 37 N° 41 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 104 - Loi modifiant la Charte de la langue française
2002-05-31 Vol. 37 N° 42 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 104 - Loi modifiant la Charte de la langue française
2002-06-04 Vol. 37 N° 43 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 104 - Loi modifiant la Charte de la langue française
2002-06-06 Vol. 37 N° 44 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 104 - Loi modifiant la Charte de la langue française
2002-06-12 Vol. 37 N° 45 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 92 - Loi concernant la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
2002-11-29 Vol. 37 N° 46 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 125 - Loi modifiant la Loi sur les musées nationaux
2002-12-13 Vol. 37 N° 47 (Version finale)
  • Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 223 - Loi concernant le Mont Saint-Louis
 

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