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Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2003-06-06 Vol. 38 N° 1 (Version finale)
  • Élection de la présidente et du vice-président
2003-07-11 Vol. 38 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (2003)
2003-07-15 Vol. 38 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (2003)
2003-12-05 Vol. 38 N° 4 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 27 - Loi sur l'aquaculture commerciale
  • Élection de la présidente et du vice-président
  • Étude détaillée du projet de loi n° 28 - Loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux
2004-02-03 Vol. 38 N° 5 (Version finale)
  • Consultation générale sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec
2004-02-04 Vol. 38 N° 6 (Version finale)
  • Consultation générale sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec
2004-02-05 Vol. 38 N° 7 (Version finale)
  • Consultation générale sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec
2004-02-10 Vol. 38 N° 8 (Version finale)
  • Consultation générale sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec
2004-02-11 Vol. 38 N° 9 (Version finale)
  • Consultation générale sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec
2004-02-12 Vol. 38 N° 10 (Version finale)
  • Consultation générale sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec
2004-05-13 Vol. 38 N° 11 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (1): volet Agriculture et alimentation
2004-05-14 Vol. 38 N° 12 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (2): volet Pêcheries
2004-11-03 Vol. 38 N° 13 (Version finale)
  • Élection du vice-président
2005-04-26 Vol. 38 N° 14 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 93 - Loi modifiant la Loi sur le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation et la Loi sur les produits alimentaires
2005-04-27 Vol. 38 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 93 - Loi modifiant la Loi sur le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation et la Loi sur les produits alimentaires
2005-05-26 Vol. 38 N° 16 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (2005)
2005-06-15 Vol. 38 N° 17 (Version finale)
  • Élection de la présidente et du vice-président
2005-09-27 Vol. 38 N° 18 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 113 - Loi modifiant la Loi sur les appellations réservées
2005-09-29 Vol. 38 N° 19 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 113 - Loi modifiant la Loi sur les appellations réservées
2005-10-20 Vol. 38 N° 20 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 113 - Loi modifiant la Loi sur les appellations réservées
2005-10-25 Vol. 38 N° 21 (Version finale)
  • Audition de certains organismes sur le document intitulé La sécurité alimentaire: un enjeu de société, une responsabilité de tous les intervenants de la chaîne alimentaire
2005-10-26 Vol. 38 N° 22 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de La Financière agricole du Québec
2006-02-28 Vol. 38 N° 23 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 137 - Loi sur les appellations réservées et les termes valorisants
2006-03-07 Vol. 38 N° 24 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 137 - Loi sur les appellations réservées et les termes valorisants
2006-03-08 Vol. 38 N° 25 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 137 - Loi sur les appellations réservées et les termes valorisants
2006-03-09 Vol. 38 N° 26 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 137 - Loi sur les appellations réservées et les termes valorisants
 

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