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Journal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2008-09-25 Vol. 40 N° 28 (Version finale)
  • Consultations particulières sur la situation en matière de doublage des films et des séries télévisées au Québec
2008-09-24 Vol. 40 N° 27 (Version finale)
  • Consultations particulières sur la situation en matière
  • Consultations particulières sur la situation en matière de doublage des films et des séries télévisées au Québec
2008-05-02 Vol. 40 N° 26 (Version finale)
  • Interpellation : La situation de la langue française au Québec
2008-04-25 Vol. 40 N° 25 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles
2008-04-24 Vol. 40 N° 24 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles
2008-04-23 Vol. 40 N° 23 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Conseil exécutif (4): volet Accès à l'information
2008-04-21 Vol. 40 N° 22 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (2): volet Charte de la langue française
2008-04-10 Vol. 40 N° 21 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (1): volet Culture et communications
2008-04-09 Vol. 40 N° 20 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Commission de toponymie du Québec
2008-04-08 Vol. 40 N° 19 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de l'Office québécois de la langue française
2008-03-18 Vol. 40 N° 18 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion du Conseil supérieur de la langue française
2007-11-22 Vol. 40 N° 17 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 30 - Loi modifiant la Loi sur la Société de la Place des Arts de Montréal, la Loi sur la Société de télédiffusion du Québec et la Loi sur la Société du Grand Théâtre de Québec
2007-11-21 Vol. 40 N° 16 (Version finale)
  • Audition du président de la Commission d'accès à l'information dans le cadre de l'examen de rapports annuels de gestion conformément à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
2007-10-23 Vol. 40 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 8 - Loi modifiant la Loi sur la Société de développement des entreprises culturelles
2007-10-11 Vol. 40 N° 14 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-10-10 Vol. 40 N° 13 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-09-27 Vol. 40 N° 12 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-09-26 Vol. 40 N° 11 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-09-25 Vol. 40 N° 10 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-09-20 Vol. 40 N° 9 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-09-19 Vol. 40 N° 8 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-09-18 Vol. 40 N° 7 (Version finale)
  • Consultation générale sur le document intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2008-2010
2007-06-18 Vol. 40 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (4): volet Culture et communications
2007-06-14 Vol. 40 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (3): volet Culture et communications
2007-06-13 Vol. 40 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (2): volet Charte de la langue française
2007-06-08 Vol. 40 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles
2007-06-08 Vol. 40 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Conseil exécutif (1): volet Accès à l'information
2007-05-25 Vol. 40 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
 

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