| 2011-02-18 |
Vol. 41 N° 67 (Version finale)
|
- Interpellation du député de Roberval à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Le projet de loi n° 490, Loi sur l’utilisation accrue du bois dans la construction
|
| 2011-02-16 |
Vol. 41 N° 66 (Version finale)
|
- Entendre les représentants de Suncor dans le cadre du mandat d’initiative concernant la sécurité des approvisionnements en produits pétroliers
|
| 2011-02-10 |
Vol. 41 N° 65 (Version finale)
|
- Élection à la présidence et à la vice-présidence
|
| 2010-11-19 |
Vol. 41 N° 64 (Version finale)
|
- Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Hydro-Québec
|
| 2010-11-17 |
Vol. 41 N° 63 (Version finale)
|
- Étude de la pétition concernant le traitement des animaux
|
| 2010-11-16 |
Vol. 41 N° 62 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 71 - Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d'autres dispositions législatives
|
| 2010-11-10 |
Vol. 41 N° 61 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-11-09 |
Vol. 41 N° 60 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-11-05 |
Vol. 41 N° 59 (Version finale)
|
- Interpellation de la députée d’Iberville au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : Les crises provoquées par le gouvernement libéral dans le monde agricole québécois
|
| 2010-11-04 |
Vol. 41 N° 58 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-11-03 |
Vol. 41 N° 57 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-11-02 |
Vol. 41 N° 56 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-10-28 |
Vol. 41 N° 55 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-10-27 |
Vol. 41 N° 54 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-10-26 |
Vol. 41 N° 53 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-10-20 |
Vol. 41 N° 52 (Version finale)
|
- Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre du mandat d’initiative concernant la sécurité des approvisionnements en produits pétroliers
|
| 2010-10-19 |
Vol. 41 N° 51 (Version finale)
|
- Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre du mandat d’initiative concernant la sécurité des approvisionnements en produits pétroliers
|
| 2010-10-01 |
Vol. 41 N° 50 (Version finale)
|
- Interpellation du député de L’Assomption à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : L’exploration et l’exploitation des gaz de schiste au Québec
|
| 2010-09-07 |
Vol. 41 N° 49 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-08-25 |
Vol. 41 N° 48 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-08-24 |
Vol. 41 N° 47 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-08-19 |
Vol. 41 N° 46 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-08-18 |
Vol. 41 N° 45 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-08-17 |
Vol. 41 N° 44 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-06-09 |
Vol. 41 N° 43 (Version finale)
|
- Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 219 - Loi modifiant la Loi concernant Pipeline Saint-Laurent
|
| 2010-05-20 |
Vol. 41 N° 42 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-05-19 |
Vol. 41 N° 41 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-05-18 |
Vol. 41 N° 40 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-05-13 |
Vol. 41 N° 39 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-05-12 |
Vol. 41 N° 38 (Version finale)
|
- Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
|
| 2010-05-05 |
Vol. 41 N° 37 (Version finale)
|
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
|
| 2010-05-03 |
Vol. 41 N° 36 (Version finale)
|
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, volet Faune
|
| 2010-04-29 |
Vol. 41 N° 35 (Version finale)
|
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, volet Énergie
|
| 2010-04-28 |
Vol. 41 N° 34 (Version finale)
|
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, volet Développement nordique
|
| 2010-04-27 |
Vol. 41 N° 33 (Version finale)
|
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, volet Forêts
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, volet Mines
|
| 2010-04-26 |
Vol. 41 N° 32 (Version finale)
|
- Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, volet Forêts
|
| 2010-04-22 |
Vol. 41 N° 31 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 84 - Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie relativement à la fiabilité du transport d’électricité
|
| 2010-04-21 |
Vol. 41 N° 30 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 84 - Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie relativement à la fiabilité du transport d’électricité
|
| 2010-04-13 |
Vol. 41 N° 29 (Version finale)
|
- Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 84 - Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie relativement à la fiabilité du transport d’électricité
|
| 2010-03-19 |
Vol. 41 N° 28 (Version finale)
|
- Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : La gestion de l’énergie au Québec
|
| 2010-03-17 |
Vol. 41 N° 27 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 77 - Loi modifiant la Loi sur le cadastre et le Code civil
|
| 2010-01-20 |
Vol. 41 N° 15 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-01 |
Vol. 41 N° 17 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-03-10 |
Vol. 41 N° 26 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-03-09 |
Vol. 41 N° 25 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-16 |
Vol. 41 N° 24 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-11 |
Vol. 41 N° 23 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-10 |
Vol. 41 N° 22 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-09 |
Vol. 41 N° 21 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-04 |
Vol. 41 N° 20 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-03 |
Vol. 41 N° 19 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-02-02 |
Vol. 41 N° 18 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-01-22 |
Vol. 41 N° 16 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-01-13 |
Vol. 41 N° 14 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2010-01-12 |
Vol. 41 N° 13 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2009-12-03 |
Vol. 41 N° 12 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2009-12-02 |
Vol. 41 N° 11 (Version finale)
|
- Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
|
| 2009-10-30 |
Vol. 41 N° 10 (Version finale)
|
- Interpellation : Le chapitre agricole de l'Accord sur le commerce intérieur
|
| 2009-10-07 |
Vol. 41 N° 9 (Version finale)
|
- Examen du plan stratégique 2009-2013 d'Hydro-Québec
|
| 2009-10-06 |
Vol. 41 N° 8 (Version finale)
|
- Examen du plan stratégique 2009-2013 d'Hydro-Québec
|
| 2009-10-01 |
Vol. 41 N° 7 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|
| 2009-09-30 |
Vol. 41 N° 6 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|
| 2009-09-29 |
Vol. 41 N° 5 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|
| 2009-09-22 |
Vol. 41 N° 4 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|
| 2009-09-17 |
Vol. 41 N° 3 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|
| 2009-09-16 |
Vol. 41 N° 2 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|
| 2009-09-15 |
Vol. 41 N° 1 (Version finale)
|
- Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
|