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Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2014-02-20 Vol. 43 N° 14 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste
2014-02-19 Vol. 43 N° 13 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste
2014-02-18 Vol. 43 N° 12 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste
2014-02-12 Vol. 43 N° 11 (Version finale)
  • Élection à la présidence
2013-05-29 Vol. 43 N° 9 (Version finale)
  • Auditions publiques dans le cadre du mandat visant à faire la lumière sur les événements survenus le 24 octobre dernier
2013-11-08 Vol. 43 N° 10 (Version finale)
  • Interpellation du député de Mercier au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur le sujet suivant : Les enjeux environnementaux liés à la politique pétrolière du gouvernement du Québec
2013-05-29 Vol. 43 N° 9 (Version préliminaire)
  • Faire la lumière sur les événements survenus le 24 octobre dernier concernant les interventions du ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs auprès de l’organisme public et indépendant qu’est le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE)
2013-04-24 Vol. 43 N° 8 (Version finale)
  • Auditions publiques dans le cadre du mandat visant à faire la lumière sur les événements survenus le 24 octobre dernier
2013-03-13 Vol. 43 N° 7 (Version finale)
  • Auditions publiques dans le cadre du mandat visant à faire la lumière sur les événements survenus le 24 octobre dernier
2013-02-21 Vol. 43 N° 6 (Version finale)
  • Audition du ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
2013-02-19 Vol. 43 N° 5 (Version finale)
  • Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs, volet Environnement et Développement durable
2013-02-18 Vol. 43 N° 4 (Version finale)
  • Ministère des Transports
2013-02-15 Vol. 43 N° 3 (Version finale)
  • Ministère des Transports
2013-02-14 Vol. 43 N° 2 (Version finale)
  • Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs, volet Environnement et Développement durable
  • Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs, volet Faune
  • Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs, volet Parcs
2012-11-07 Vol. 43 N° 1 (Version finale)
  • Élection à la présidence et à la vice-présidence
 

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