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Journal des débats de la Commission de la culture et de l’éducation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2012-06-08 Vol. 42 N° 41 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-06-12 Vol. 42 N° 43 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 76, Loi modifiant la Loi sur la Société de développement des entreprises culturelles
2012-06-11 Vol. 42 N° 42 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-06-07 Vol. 42 N° 40 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-06-06 Vol. 42 N° 39 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-06-05 Vol. 42 N° 38 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-04-25 Vol. 42 N° 37 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Charte de la langue française
2012-04-23 Vol. 42 N° 36 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Culture et Communications
2012-04-19 Vol. 42 N° 35 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur, prêts et bourses
2012-04-18 Vol. 4 N° 34 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2012-04-17 Vol. 42 N° 33 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Formation professionnelle
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2012-04-03 Vol. 42 N° 32 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-29 Vol. 42 N° 30 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-30 Vol. 42 N° 31 (Version finale)
  • Interpellation du député de Borduas à la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine sur le sujet suivant : La Charte de la langue française
2012-03-28 Vol. 42 N° 29 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-27 Vol. 42 N° 28 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-22 Vol. 42 N° 27 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-02-14 Vol. 42 N° 26 (Version finale)
  • Élection à la vice-présidence
2012-02-07 Vol. 42 N° 25 (Version finale)
  • Entendre la Bibliothèque et Archives nationales du Québec
2012-02-07 Vol. 42 N° 24 (Version finale)
  • Entendre la Société de télédiffusion du Québec
2011-11-18 Vol. 42 N° 23 (Version finale)
  • Interpellation du député de Drummond à la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine sur le sujet suivant : La situation du français au Québec.
2011-11-11 Vol. 42 N° 22 (Version finale)
  • Interpellation de la députée de Taillon à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : La hausse des frais de scolarité imposée par le gouvernement libéral en 2012
2011-09-29 Vol. 42 N° 21 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-28 Vol. 42 N° 20 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-27 Vol. 42 N° 19 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-20 Vol. 42 N° 18 (Version finale)
  • Élection à la vice-présidence
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-08-18 Vol. 42 N° 17 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-08-17 Vol. 42 N° 16 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-06-08 Vol. 42 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-05-20 Vol. 42 N° 14 (Version finale)
  • Interpellation du député de La Peltrie à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : L’administration et le financement du réseau public de l’éducation primaire, secondaire et professionnelle
2011-05-19 Vol. 42 N° 13 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-05-17 Vol. 42 N° 12 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-05-11 Vol. 42 N° 11 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-04-21 Vol. 42 N° 10 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur et recherche
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Loisir et Sport
2011-04-20 Vol. 42 N° 9 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Condition féminine
2011-04-19 Vol. 42 N° 8 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Culture et Communications
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Charte de la langue française
2011-04-14 Vol. 42 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Formation professionnelle
2011-04-13 Vol. 42 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2011-04-12 Vol. 42 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur, prêts et bourses
2011-03-30 Vol. 42 N° 4 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-03-29 Vol. 42 N° 3 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-03-24 Vol. 42 N° 2 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-03-23 Vol. 42 N° 1 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
 

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