Conduite et décorum
Le respect de l’ordre et du décorum est une condition essentielle au fonctionnement de l’Assemblée nationale et à l’exercice du privilège constitutionnel de la liberté de parole accordé aux députés.
Maintien du décorum
Une des fonctions premières du président de l’Assemblée est de veiller à ce que les conditions propices au bon fonctionnement de l’institution soient satisfaites.
Le Règlement de l’Assemblée contient des dispositions sur la conduite des députés et du public. En cas de manquement à ces dispositions, le président peut se servir de ses pouvoirs disciplinaires, qui vont du rappel à l’ordre jusqu’à l’expulsion de l’Assemblée. Au besoin, il peut aller jusqu’à suspendre ou à lever la séance s’il estime que cela est nécessaire pour rétablir l’ordre.
Conduite des députés
Au cours d’une séance de l’Assemblée, les députés doivent :
- respecter le Règlement en tout temps
- observer le décorum
- s’abstenir de tout ce qui pourrait gêner les interventions de leurs collègues ou nuire au bon fonctionnement de l’Assemblée
- occuper la place qui leur a été assignée par le président, y demeurer assis et garder le silence, à moins d’avoir obtenu la parole
- ne pas employer de langage grossier ou irrespectueux envers leurs collègues ou à l’égard de l’Assemblée.
Si un député utilise un langage grossier ou irrespectueux, il est alors coupable d’avoir tenu des propos non parlementaires et il s’expose à une sanction de la part du président. Ces propos sont énumérés à l’article 35 du Règlement et autres règles de procédure de l’Assemblée (PDF, 2,6 Mo).
Enfin, quand ils siègent dans la salle de l’Assemblée nationale, les députés doivent se soumettre à certaines coutumes parlementaires :
- éviter de circuler entre la masse (objet symbolique) et le fauteuil du président
- éviter de passer entre le député qui a la parole et le fauteuil du président
- saluer le président d’une inclination de la tête chaque fois qu’ils circulent dans l’allée centrale.
Pour en savoir plus sur la masse et les autres symboles parlementaires
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