Secrétaire général

M. Siegfried Peters, secrétaire général de l'Assemblée nationale

Fonction

Le secrétaire général occupe la plus haute et plus ancienne fonction à l'Assemblée nationale. Autrefois appelé greffier, il est le premier conseiller du président et des députés en matière de procédure parlementaire.

Dans la salle de l’Assemblée nationale, le secrétaire général occupe le siège au bout de la table des greffiers, juste devant le fauteuil du président et face à la masse.

Pour en savoir plus sur la table des greffiers, le fauteuil du président et la masse

En vertu de la Loi sur l'Assemblée nationale, le secrétaire général assume la surveillance des membres du personnel et administre les affaires courantes de l'Assemblée. Outre les fonctions que la loi lui attribue, il exerce les fonctions que l'Assemblée et le Bureau lui confient. Ainsi, il dirige la préparation des séances, du feuilleton, du procès-verbal et du Journal des débats. À l'égard du personnel de l'Assemblée, il a les mêmes pouvoirs que ceux attribués à un sous‑ministre.

Nomination et mandat

Le secrétaire général est nommé par l'Assemblée, sur proposition du premier ministre. Dans l'exercice de ses fonctions, il doit jouir non seulement de la confiance pleine et entière du président, mais aussi de l'ensemble des députés. La loi ne prévoit aucun terme à son mandat.

Pour en savoir plus sur l’origine de la fonction de secrétaire général

Les secrétaires généraux depuis 1867

Écrire au secrétaire général : sec.general@assnat.qc.ca