Commission de la culture et de l’éducation

43^e législature, 1^re session (29 novembre 2022 - )

• Mandats terminés
• Rapports et documents de réflexion
• Membres
• Coordonnées
• Journal des débats
• Documents déposés

Mandats terminés

Mandats terminés

Titre
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 1017-20231019 portant sur l’annulation de la politique SEJ-18 du Centre de services scolaire des Mille-Îles
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 989-20231017 concernant la bonification de l'aide financière aux études et la réduction de la dette des diplômés québécois
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 622-20230531 portant sur l’ajout du programme de maîtrise professionnelle en orthophonie à la liste des programmes admissibles aux Bourses Perspective Québec
Interpellation de la députée de Saint-Laurent au ministre de l’Éducation sur le sujet suivant : Les douze travaux du ministre de l’Éducation
Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d’initiative portant sur la question des clauses d’amnistie au sein des conventions collectives dans le cadre de l’application de la Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse des pétitions numéros 522-20230419 et 523-20230419 portant sur le maintien du service de soutien pédagogique à l’intégration des élèves ayant un handicap physique au CSSDM
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 461-20230323 portant sur la construction d’une école secondaire à Val-des-Monts
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d’initiative portant sur la langue française au collégial
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 418-20230315 concernant la disponibilité d'auto-injecteurs d'épinéphrine (ÉpiPen) dans les écoles préscolaires et primaires du Québec
Étude des crédits budgétaires 2023-2024
Interpellation de la députée de Saint-Laurent au ministre de l'Éducation sur le sujet suivant: Les angles morts du ministre de l'Éducation
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d’initiative sur l’augmentation de la violence dans les écoles et autour des écoles
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d’initiative portant sur l’utilisation des salles d’isolement ou de retrait utilisées dans le réseau de l’éducation
Mandat d’initiative portant sur les révélations de violence lors des initiations dans le milieu du hockey junior et la possible situation dans d’autres sports
Séance de travail - Organiser les travaux de la Commission et statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition n° 157-20221206 portant sur l’implantation du programme de formation en médecine vétérinaire à La Pocatière
Élection à la présidence et à la vice-présidence

Rapports et documents de réflexion

Consultations particulières et auditions publiques sur le mandat d’initiative portant sur les révélations de violence lors des initiations dans le milieu du hockey junior et la possible situation dans d’autres sports - Recommandations - Mai 2023 (PDF, 740 Ko) 

Membres

Coalition avenir Québec

Parti libéral du Québec

Québec solidaire

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Roxanne Guévin
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
Télécopieur : 418 643-0248
cce@assnat.qc.ca