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Mémoires déposés lors du mandat « Consultations particulières sur le document intitulé Une première liste des indicateurs de développement durable pour surveiller et mesurer les progrès réalisés au Québec en matière de développement durable »

Un mémoire est un document dans lequel une personne ou un organisme exprime son point de vue sur un sujet faisant l’objet d’une consultation en commission parlementaire. Les mémoires sont accessibles en ligne dans les 4 jours suivant leur dépôt en commission.

Pour en savoir plus sur la façon de soumettre un mémoire lors d’une consultation
Pour consulter tous les mémoires déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2009-09-01 Chaire de responsabilité sociale et de développement durable et Centre de droit international du développement durable Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 2 Mo)  012MA
2009-09-01 Coalition québécoise contre les ateliers de misère Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 590 Ko)  007M
2009-08-01 Conseil patronal de l'environnement du Québec Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 232 Ko)  001M
2009-08-01 Environnement Jeunesse (ENJEU) 002M Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 310 Ko)  002M
2009-09-01 Équiterre et la Fondation David Suzuki 010M Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 483 Ko)  010M
2009-09-01 Fédération des chambres de commerce du Québec Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 340 Ko)  008M
2009-08-01 Fonds d'action québécois pour le développement durable Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 1 Mo)  003M
2009-09-01 Option consommateurs Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 270 Ko)  014M
2009-08-01 Ordre des architectes du Québec Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 4 Mo)  005M
2009-08-01 Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 314 Ko)  004M
2009-09-01 Union des municipalités du Québec Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 2 Mo)  006M
2009-09-01 Union des producteurs agricoles Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 266 Ko)  013M
2009-09-01 Vérificateur général du Québec et Commissaire au développement durable Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 6 Mo)  011M
2009-09-01 Ville de Montréal Consultations particulières sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable » (PDF, 241 Ko)  009M
 

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