L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le mercredi 9 avril 2008

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le mercredi 9 avril 2008

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2008-04-09 Hamad, Sam, Ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale Le rapport annuel de l’Office de la sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris, pour l’exercice financier terminé le 30 juin 2007 (PDF, 68 Mo)  890-20080409 Rapport annuel
2008-04-09 Gagnon-Tremblay, Monique, Ministre des Relations internationales La politique du ministère des Relations internationales visant à prévenir et à contrer le harcèlement au travail 889-20080409 Autres
2008-04-09 Hamad, Sam, Ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale Le rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant l’élaboration de la stratégie nationale pour l’intégration et le maintien en emploi des personnes handicapées (PDF, 207 Ko)  891-20080409 Autres
2008-04-09 Thériault, Lise, Députée d’Anjou Le rapport de la Commission des institutions qui, les 20 et 26 février, 13, 18 et 20 mars, et le 8 avril 2008, a tenu des auditions publiques dans le cadre de la consultation générale à l’égard du rapport d’évaluation de la Loi portant réforme du Code de procédure civile et du rapport sur les poursuites stratégiques contre la mobilisation publique (SLAPP) (PDF, 699 Ko)  892-20080409 Rapport de commissions
2008-04-09 Gagnon-Tremblay, Monique, Ministre des Relations internationales Copie d’un échange de courriels, en date du 9 avril 2008, concernant les pannes du serveur de courriel du ministère des Relations internationales survenues à deux reprises ce même jour 893-20080409 Autres
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |