L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le vendredi 26 novembre 2004

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le vendredi 26 novembre 2004

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2004-11-26 Audet, Michel, Ministre du Développement économique et régional et de la Recherche Rapport annuel de gestion du Conseil de la science et de la technologie pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2004 (HTML, 3 Mo)  1426-20041126 Rapport annuel
2004-11-26 Audet, Michel, Ministre du Développement économique et régional et de la Recherche Rapport annuel d'activité du Conseil de la science et de la technologie pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2004 (HTML, 4 Mo)  1427-20041126 Rapport annuel
2004-11-26 Dupuis, Jacques P., Ministre de la Justice et Procureur général Rapport annuel de gestion de l'Office des professions du Québec pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2004 (HTML, 4 Mo)  1428-20041126 Rapport annuel
2004-11-26 Dupuis, Jacques P., Ministre de la Justice et Procureur général Rapport annuel de l'Ordre des évaluateurs agréés du Québec pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2004 (HTML, 2 Mo)  1429-20041126 Rapport annuel
2004-11-26 Dupuis, Jacques P., Ministre de la Justice et Procureur général Rapport annuel de l'Ordre des infirmières et infirmiers du Québec pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2004 (HTML, 5 Mo)  1430-20041126 Rapport annuel
2004-11-26 Courchesne, Michelle, Ministre des Relations avec les citoyens et de l'Immigration Rapport annuel de gestion du Conseil des relations interculturelles pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2004 (HTML, 2 Mo)  1431-20041126 Rapport annuel
2004-11-26 Copeman, Russell, Président de la Commission des affaires sociales Rapport de la Commission des affaires sociales qui a siégé du 5 octobre au 25 novembre 2004 afin de tenir des auditions publiques dans le cadre d'une consultation générale à l'égard du projet de loi no 57, Loi sur l'aide aux personnes et aux familles (HTML, 5 Mo)  1432-20041126 Rapport de commissions
2004-11-26 Jutras, Normand, Président de la Commission de l'économie et du travail Rapport de la Commission de l'économie et du travail qui a siégé le 25 novembre 2004 afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi no 79, Loi modifiant la Loi sur l'équité salariale concernant l'établissement de programmes distincts (HTML, 203 Ko)  1433-20041126 Rapport de commissions
2004-11-26 Auclair, Vincent, Député de Vimont Extrait d'une pétition, signée par 1 527 citoyens et citoyennes de la circonscription de Vimont, concernant la fermeture de l'annexe de l'École Les Explorateurs (HTML, 235 Ko)  1434-20041126 Extrait de pétition
2004-11-26 Harel, Louise, Députée d'Hochelaga-Maisonneuve Conclusions de l'analyse réalisée par l'Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux de Montréal à la suite d''un mandat confié par le sous-ministre de la Santé et des Services sociaux, Juan Roberto Iglesias, analyse concernant le projet de Centre hospitalier de l'Université de Montréal (HTML, 803 Ko)  1435-20041126 Autres
2004-11-26 Lemieux, Diane, Députée de Bourget Copie d'une lettre, en date du 29 octobre 2004, adressée à Pierre Cantin, président de Médi-Source inc. par Michel A. Bureau, directeur général des services de santé et médecine universitaire au ministère de la Santé et des Services sociaux, concernant le recrutement de médecins étrangers (HTML, 108 Ko)  1436-20041126 Autres
2004-11-26 Marois, Pauline, Députée de Taillon Rapport de la Commission de l'éducation déposé le 16 juin 2004, relatif à la consultation générale sur les enjeux entourant la qualité, l'accessibilité et le financement des universités au Québec (HTML, 4 Mo)  1437-20041126 Rapport de commissions
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |