Commission des transports et de l'environnement

43^e législature, 1^re session (29 novembre 2022 - )

• Mandats terminés
• Rapports et documents de réflexion
• Membres
• Coordonnées
• Journal des débats
• Documents déposés

Mandats terminés

Mandats terminés

Titre
Étude détaillée du projet de loi n° 22, Loi concernant l’expropriation
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 725-20230913, portant sur la construction d'une piste multifonctionnelle sur le pont de Québec
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 718-20230912, portant sur la construction d’une route traversant le parc national du Mont-Tremblant
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 724-20230913 portant sur l’abandon du projet de prolongement du boulevard Assomption-Souligny à Montréal
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse des pétitions numéro 648-20230606 et 649-20230606 concernant l’intégration du REM au nouveau pont de l’Île-aux-Tourtes.
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 22, Loi concernant l’expropriation
Étude détaillée du projet de loi n° 20, Loi instituant le Fonds bleu et modifiant d’autres dispositions
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 20, Loi instituant le Fonds bleu et modifiant d'autres dispositions
Interpellation du député de Taschereau à la ministre des Transports et de la Mobilité durable sur le sujet suivant : L’importance de la sécurité piétonne autour des écoles du Québec
Étude des crédits budgétaires 2023-2024
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 388-20230222 concernant la mise en place de mesures visant à accroître la sécurité piétonne
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d'initiative portant sur la sécurité routière
Séance de travail - Organisation des travaux de la Commission
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
Élection à la présidence et à la vice-présidence

Rapports et documents de réflexion

Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 - Observations et recommandations - Février 2023 (PDF, 361 Ko) 

Membres

Coalition avenir Québec

Parti libéral du Québec

Québec solidaire

Parti québécois

Coordonnées de la commission

Secrétaire : M. Mathieu LeBlanc
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
Télécopieur : 418 643-0248
cte@assnat.qc.ca