Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement

(Neuf heures trente-huit minutes)

Le Président (M. Birnbaum) : À l'ordre, s'il vous plaît! Bon matin. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs appareils électroniques.

Bon. Le mandat de la commission aujourd'hui se lit de même : La commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi concernant le transport rémunéré de personnes par l'automobile.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le Président. M. Campeau (Bourget) sera remplacé par M. Bussière (Gatineau); M. Caron (Portneuf), par Mme Picard (Soulanges); Mme Grondin (Argenteuil), par M. Lévesque (Chauveau); M. Reid (Beauharnois), par M. Tremblay (Dubuc); Mme Tardif (Laviolette—Saint-Maurice), par M. Martel (Nicolet-Bécancour); et M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine), par M. Ouellet (René-Lévesque).

Étude détaillée (suite)

Le Président (M. Birnbaum) : Merci, Mme la secrétaire. Hier, juste avant l'ajournement des travaux, le député de Viau a déposé un sous-amendement à l'amendement du député de La Pinière concernant l'article 80 du projet de loi. Là, j'ai compris qu'il y a une demande de suspension.

Alors, on est suspendus. Merci.

(Suspension de la séance à 9 h 39)

(Reprise à 12 h 29)

Le Président (M. Birnbaum) : À l'ordre, s'il vous plaît! J'invite une intervention pour proposer qu'on continue après notre heure de prévue. Y a-t-il consentement?

M. Barrette : On va ajourner, M. le Président, et on continuera hors d'ondes.

Le Président (M. Birnbaum) : Bon, c'est compris qu'on ajourne nos travaux.

Compte tenu de l'heure, la commission s'ajourne jusqu'à lundi 7 octobre 2019, à 14 heures.

(Fin de la séance à 12 h 30)