Journal des débats de la Commission de la santé et des services sociaux

(Onze heures quarante-deux minutes)

Le Président (M. Provençal) :Bonjour à tous. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de la santé et des services sociaux ouverte.

La commission est réunie afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d'autres dispositions législatives.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le Président. Mme Guillemette (Roberval) — pardon — est remplacée par M. Caron (Portneuf); Mme Lecours (Lotbinière-Frontenac), par M. Jacques (Mégantic); Mme Picard (Soulanges), par Mme Boutin (Jean-Talon); M. Derraji (Nelligan), par Mme Weil (Notre-Dame-de-Grâce); Mme Sauvé (Fabre), par Mme Robitaille (Bourassa-Sauvé); M. Marissal (Rosemont), par M. Zanetti (Jean-Lesage); et M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine), par M. Ouellet (René-Lévesque).

Étude détaillée (suite)

Le Président (M. Provençal) :Merci beaucoup, Mme la secrétaire. À ce moment-ci, je céderais la parole au député de Jean-Lesage.

M. Zanetti : Merci, M. le Président. Alors, en vertu de l'article 165 du règlement, je fais motion pour que la commission ajourne ses travaux.

Le Président (M. Provençal) :Alors, j'ai besoin de la mise aux voix de ce... de cette motion. Est-ce que la motion est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Provençal) :Adopté. Merci. Alors, je vous remercie.

Compte tenu... Ce n'est pas compte tenu de l'heure, mais, compte tenu de la motion, nous allons ajourner nos travaux sine die. Merci beaucoup.

(Fin de la séance à 11 h 44)