(Quinze
heures trente-trois minutes)
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bonjour,
tout le monde. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de
la Commission des institutions ouverte.
La
commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la
vice-présidence de la commission.
Conformément à
l'article 127 du règlement et à l'entente de la 43e législature, il a
été convenu que la présidence de cette
commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le
gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la
vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de
chaque groupe parlementaire.
Élection du président, M. André Bachand
Je vais maintenant
recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant du
groupe parlementaire formant le gouvernement. Oui, M. le député.
M. Lemieux : Merci,
Mme la Présidente. J'ai le plaisir et le privilège de vous proposer la motion
suivante au nom du groupe gouvernemental : Que le député de Richmond soit
élu président de la Commission des institutions.
La Présidente (Mme
Roy, Montarville) : Très bien. Est-ce que, de la part du groupe
parlementaire formant le gouvernement, cette proposition adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté.
Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est
adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme
Roy, Montarville) : Et est-ce que, de la part de la députée de
Vaudreuil, cette proposition est adoptée?
Mme Nichols :
Adopté.
La Présidente (Mme
Roy, Montarville) : Adopté. Alors, je déclare le député de Richmond
élu président de la... de la Commission des institutions, oui, voilà, ça part
bien.
Et, votre premier
geste, je demande maintenant au président élu de procéder à l'élection à la
vice-présidence. Vous... Je dois vous céder mon siège, et vous procédez à la
vice-présidence, c'est bien ça.
Le
Président (M. Bachand) : Alors, bonjour,
tout le monde. Merci beaucoup. On va avoir un supermandat, vous allez voir.
Élection de la vice-présidente, Mme Brigitte B.
Garceau
Alors, je vais
maintenant recevoir les propositions pour la vice-présidence provenant de
l'opposition officielle. Mme la députée, oui.
Mme
Maccarone : M. le Président, conformément à l'article 134 de
notre règlement, je propose la députée de Robert-Baldwin à titre de
vice-présidente de la Commission des institutions.
Le
Président (M. Bachand) : Merci beaucoup.
Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette
proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Bachand) : Est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est
adoptée?
Mme Nichols :
Adopté.
Le Président (M.
Bachand) : Merci. Donc, je déclare donc
la...
Une voix : ...
Le
Président (M. Bachand) :
L'opposition officielle. Pardon. Est-ce que, de la part de l'opposition
officielle, cette proposition est adoptée aussi?
Des voix : Adopté.
Le Président (M.
Bachand) : Parfait. Donc, je déclare la
députée de Robert-Baldwin élue vice-présidente de la Commission des
institutions.
Et, cela dit,
la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Merci
beaucoup. À bientôt.
(Fin de la séance à 15 h 35)