(Seize heures trente-huit minutes)
Le
Président (M. Paradis) :
Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des
institutions ouverte.
La commission
est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.
Conformément
à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a
décidé que la présidence de cette
commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le gouvernement
et que la vice-présidence revenait à un député de l'opposition
officielle. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président
de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe
parlementaire.
Élection du président,
M. Benoit Charette
Je vais maintenant recevoir les propositions
pour la présidence de la commission.
M. Lafrenière : M. le Président, je
propose que le député de Deux-Montagnes soit élu président de la Commission des
institutions.
Le Président (M. Paradis) : Est-ce
que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette
proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Paradis) : Est-ce
que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le
Président (M. Paradis) : Est-ce que, de la part du troisième groupe
d'opposition, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Paradis) : Est-ce
que, de la part du député de Chomedey, cette proposition est adoptée?
M. Ouellette : Adopté.
Le
Président (M. Paradis) : Merci, M. le député. Je déclare donc le
député de Deux-Montagnes élu président de la Commission des
institutions. Bravo! Je vous donne la place. Bonne fin de séance.
Le
Président (M. Charette) :
Merci bien, un gros merci de cet appui. J'espère qu'il n'y a pas eu trop
d'hésitations. Mais déjà vous mentionner que ce sera un plaisir de collaborer
avec vous tout au long de notre mandat.
Élection de la
vice-présidente, Mme Dominique Anglade
Donc, je suis
prêt à recevoir, maintenant, les candidatures à titre de vice-président ou
vice-présidente. Est-ce que j'ai des propositions?
Mme
Robitaille : Oui. Bonjour, M. le Président. Conformément à l'article 134 de notre règlement,
je propose la députée de Saint-Henri—Sainte-Anne à titre de vice-présidente
de la Commission des institutions.
Le Président (M.
Charette) : C'est reçu. Est-ce que c'est une proposition qui
fait consensus au sein de votre groupe parlementaire?
Des voix : Oui.
Le
Président (M. Charette) :
Parfait. Excellent. Et je constate qu'il n'y a pas de représentant, actuellement, des
députés de la deuxième opposition. Donc, consentement également pour la
troisième opposition?
Une voix : Bien sûr.
• (16 h 40) •
Le
Président (M. Charette) : Et de la part du
gouvernement?
Des voix : Adopté.
Le Président (M.
Charette) : Et le député de Chomedey également?
M. Ouellette : Bien sûr.
Le
Président (M. Charette) :
C'est bien gentil. Donc, je constate tous les accords et tous les appuis
nécessaires.
Donc, je constate que nous avons accompli notre
mandat. Ça me permet de lever la séance et de l'ajourner sine die. Une belle
fin de journée à vous.
(Fin de la séance à 16 h 41)