(Dix-sept heures)
Le
Président (M. Chagnon) : Je constate que le quorum est avec nous, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.
Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission
de l'Assemblée nationale a décidé que
la présidence de cette commission
revenait à un membre du groupe
parlementaire formant le gouvernement
et que la vice-présidence revenait à
un membre du groupe parlementaire
formant l'opposition officielle.
Alors, selon l'article 135 du règlement, le président
et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des
membres de chaque groupe
parlementaire.
Élection du président, M. Guy Ouellette
Et je suis prêt à recevoir les propositions pour
le poste de président. M. le député.
M.
Rousselle : Oui. Pour
la CI, M. le Président, je propose la motion suivante : Que M. Guy
Ouellette, député de Chomedey,
soit élu président de la Commission des institutions.
Le
Président (M. Chagnon) : Je vous remercie, M. le
député de Vimont. Est-ce que
M. le député de Chomedey
accepte d'être mis en nomination?
M. Ouellette : Oui, M. le Président.
Le Président (M. Chagnon) :
Bon, c'est déjà une bonne chose.
Est-ce que
les membres du groupe parlementaire
formant le gouvernement sont d'accord
avec cette proposition-là?
Mme
Rotiroti : Non.
Moi, je dis non.
Des voix : Ha, ha, ha!
Le Président (M. Chagnon) :
Non? O.K. Un de moins. Alors, moins un, moins un.
Est-ce que les membres du groupe parlementaire
formant l'opposition officielle sont d'accord?
Mme
Maltais : Totalement,
M. le Président.
Le
Président (M. Chagnon) : Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant
la deuxième opposition sont
d'accord?
Mme Roy
(Montarville) :
Totalement également.
Le
Président (M. Chagnon) : Totalement encore. Alors, je remarque
qu'il n'y a qu'une dissidence, je remarque qu'il n'y a qu'une dissidence, ce qui me permet d'ajouter ceci, c'est que
nous avons maintenant un président. Je le félicite.
Je demande maintenant à la présidence de venir
procéder à l'élection du vice-président.
M. Ouellette : Merci, M. le
Président.
Le Président (M. Chagnon) :
Félicitations! Alors, je vous reviendrai plus tard.
Le
Président (M. Ouellette) :
Bon, merci de votre confiance. Mme la députée de Jeanne-Mance—Viger, on réglera ça après.
Élection du
vice-président, M. Nicolas Marceau
Je suis prêt à recevoir les propositions pour le
poste de vice-président. Mme la députée de Taschereau.
Mme
Maltais :
Oui. Alors, je propose que le député de Rousseau soit élu vice-président de la
Commission des institutions.
Le Président (M. Ouellette) : Est-ce
que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette
proposition est adoptée?
Des voix :
Adopté.
Le
Président (M. Ouellette) :
Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle,
cette proposition est adoptée?
Mme
Maltais : Adopté.
Le
Président (M. Ouellette) :
Et est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition
est adoptée?
Mme Roy
(Montarville) :
Adopté.
Le
Président (M. Ouellette) :
Je vous dirai que je suis, moi aussi, très heureux d'avoir le député de
Rousseau à la vice-présidence. Donc, je déclare le député de Rousseau
élu vice-président de la Commission des institutions.
Et, puisque
nous sommes la première commission à partir, je lève la séance, et la
commission, ayant accompli son
mandat, suspend ses travaux jusqu'à 19 h 30, où elle poursuivra un
autre mandat qui est l'étude détaillée du projet de loi n° 59.
Une voix : ...
Le Président (M. Ouellette) : Ah!
Là, c'est au tour de la CTE.
(Fin de la séance à 17 h 3)