(Quinze
heures trente-trois minutes)
Le
Président (M. Chagnon) : Ayant constaté le quorum, je déclare
la séance de la Commission des institutions ouverte.
La
commission est réunie afin de procéder à l'élection de la présidence et de la
vice-présidence de la commission.
Conformément à
l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que
la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire
formant le gouvernement et que la vice-présidence
revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.
Alors,
selon l'article 135 de notre règlement, le président et le
vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de
chaque groupe parlementaire.
Élection du président, M. Gilles Ouimet
Je suis prêt à
recevoir des propositions pour le poste de président. Je vous écoute.
Une voix
:
Merci, M. le Président.
Conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose que le
député de Fabre ici présent soit élu président de la Commission des
institutions.
Le Président (M.
Chagnon) : Vous êtes certain?
Des voix :
…
Le Président (M.
Chagnon) : Wo, wo, wo! Ce n'est pas fini, là.
Une voix
:
Bien, c'est sûr que, comme première intervention, j'aurais peut-être pu
faire mieux à l'Assemblée nationale, mais je suis quand même certain de mon
choix.
Le Président (M.
Chagnon) : C'est votre première intervention à l'Assemblée?
Une voix
:
Et voilà, oui.
Le Président (M. Chagnon) : Ça, c'est donc que vous allez vous en… En tout
cas, vous allez devoir vivre avec les considérations puis les
conséquences toute votre vie. Et, vous, M. le député, est-ce que vous acceptez
cette mise en nomination?
M. Ouimet (Fabre) :
Oui.
Le Président (M. Chagnon) : Alors, est-ce que, de la part du groupe
parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix
:
Adopté.
Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire
formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Une voix
:
Avec enthousiasme.
Le Président (M.
Chagnon) : Je vois ça. Et est-ce que, de la part du groupe de la
deuxième opposition, cette proposition est adoptée?
Mme Roy
(Montarville) :
Mais avec plaisir.
Le Président (M. Chagnon) : Ah! bien, c'est déjà différent. Alors, je déclare
donc le député de la circonscription de Fabre élu président de la
Commission des institutions.
Élection du vice-président,
M. Jean-François Lisée
Le Président (M. Ouimet,
Fabre) : Alors, je suis prêt à recevoir des propositions pour
la vice-présidence qui revient au groupe formant l'opposition officielle. M. le
député de Matane-Matapédia.
M.
Bérubé :
M. le Président, je propose que le député de Rosemont soit élu vice-président
de la Commission des institutions.
Le Président (M. Ouimet, Fabre) : Est-ce que cette proposition est acceptée par le groupe formant le
gouvernement?
Une voix : Oui, si le député
de Rosemont est d'accord.
Une voix : M. le Président,
exceptionnellement, le député de
Rosemont est absent, mais il nous a confirmé son intérêt pour le poste.
Une voix : Vous avez une
procuration?
Une voix : Oui, on est
d'accord.
Une voix : Merci. Cette
proposition est acceptée par l'opposition officielle, je présume?
Une voix : J'espère que vous
lui en avez parlé.
Une voix : Oui, oui.
Une voix : Merci. Et le
deuxième groupe d'opposition?
Une voix : Accepté.
Le
Président (M. Ouimet, Fabre) : Merci. Alors, je déclare donc que le député
de Rosemont est élu vice-président de
la Commission des institutions. Bravo! Longue vie au député de Rosemont.
Je lève la séance, puisque la Commission a
accompli son mandat, et nous ajournons nos travaux sine die.
(Fin de la séance à 15 h 36)