Journal des débats de la Commission des institutions

(Onze heures quinze minutes)

Le Président (M. Drainville): À l'ordre, s'il vous plaît! Je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.

La commission est réunie afin de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection de la vice-présidence de la commission.

En vertu de l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 10 février 2011, que la vice-présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Je vous rappelle que, selon l'article 135 du règlement, le vice-président d'une commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Alors, je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président. Et M. le député de Rouyn-Noranda.

M. Bernard: Merci, M. le Président. Alors, M. le Président, il me fait grandement plaisir de proposer la députée de Gatineau, Mme Stéphanie Vallée, à titre de vice-présidente de la Commission des institutions.

Le Président (M. Drainville): C'est très bien. Est-ce qu'il y a d'autres candidatures qui sont soumises? Je n'en vois pas. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée? Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Drainville): Adopté. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Une voix: Oui.

Le Président (M. Drainville): Bien, je déclare la députée de Gatineau élue vice-présidente de la Commission des institutions et je vous transmets toutes mes félicitations. Nous allons travailler ensemble, en équipe, hein, ce sera... D'ailleurs, on a une réunion de travail qui est prévue pour très bientôt. Et je pense que cela nous acquitte de nos responsabilités pour aujourd'hui.

Nous avons accompli notre mandat et nous ajournons nos travaux jusqu'à demain, après les affaires courantes, où nous entreprendrons un autre mandat. Merci à tous et à toutes.