Journal des débats de la Commission des institutions

(Onze heures quarante-neuf minutes)

Le Président (M. Vallières): Alors, chers collègues, bienvenue à cette séance de la Commission des institutions.

Des voix: ...

Le Président (M. Vallières): S'il vous plaît! Je constate que nous avons le quorum, et je déclare donc ouverte cette séance dont le mandat est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Alors, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 10 février 2011, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et que la vice-présidence revenait à un groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Alors, je suis donc maintenant prêt à recevoir des propositions pour le poste de président.

Mme Beaudoin (Rosemont): Merci, M. le Président. Donc, conformément à notre règlement, je propose que le député de Marie-Victorin soit élu président de la Commission des institutions pour la durée de son mandat.

Le Président (M. Vallières): Merci, Mme la députée de Rosemont, pour cette proposition. Est-ce que cette proposition du groupe parlementaire formant... Est-ce que cette proposition est acceptée par la partie gouvernementale?

Une voix: Adopté.

Le Président (M. Vallières): C'est adopté. Alors, est-ce que, de la part du groupe parlementaire, maintenant... Je veux donc féliciter M. le président de cette commission, que je déclare élu. Alors donc, M. le député de Marie-Victorin agira donc à titre de président de cette commission.

Je suis maintenant prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président. Est-ce qu'il y a une proposition? Oui.

Mme Vallée: M. le Président, je propose que le député des Îles-de-la-Madeleine, M. Germain Chevarie, soit élu à la vice-présidence de la Commission des institutions.

Le Président (M. Vallières): Est-ce que le groupe parlementaire formant l'opposition officielle accepte cette proposition?

Mme Beaudoin (Rosemont): Oui, avec plaisir.

Le Président (M. Vallières): C'est donc adopté. Alors, nous félicitons le député des Îles-de-la-Madeleine pour son élection à la vice-présidence. Bravo!

Alors, la commission ayant... s'ayant attribué de ses tâches, ses responsabilités, elle est donc ajournée sine die.