(Onze heures vingt-six minutes)
Le Président (M. Bissonnet): Alors, je voudrais que les membres de la Commission des institutions prennent place autour de la table.
Alors, je déclare la séance ouverte. La Commission des institutions. Le mandat de cette séance est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection de la présidence et de la vice-présidence de la commission. Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 23 mai 2007, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un membre de l'opposition officielle ainsi qu'à un membre du deuxième groupe d'opposition. Selon l'article 135 du règlement, les présidents et les vice-présidents des commissions sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Élection de la présidente,
Mme Lise Thériault
Alors, je voudrais recevoir des candidatures pour la fonction de président. M. le député de Laval-des-Rapides.
M. Paquet: Merci beaucoup, M. le Président. Bonjour, M. le Président. Conformément à l'article 134 du règlement de l'Assemblée nationale, c'est un honneur pour moi de proposer ma collègue Mme Lise Thériault, députée d'Anjou, pour qu'elle soit élue présidente de la Commission des institutions.
Le Président (M. Bissonnet): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Bissonnet): Est-ce que, de la part du groupe de l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Bissonnet): Alors, il nous fait un agréable plaisir ? parce que je suis fatigué, j'ai travaillé fort ce matin ? de féliciter Mme la députée d'Anjou comme présidente de la Commission des institutions. Et je vous demanderais de faire élire votre vice-président. Je reviens dans quelques instants.
Élection du vice-président,
M. Christian Lévesque
La Présidente (Mme Thériault): Bon. Donc, merci. Donc, je suis prête à recevoir des propositions pour le poste de vice-président provenant de l'opposition officielle. Mme la députée de Chutes...
Une voix: ...
La Présidente (Mme Thériault): ...de Lotbinière, excusez-moi.
Mme Roy: Merci. Je veux vous féliciter pour votre nomination et, par la même occasion, proposer le député de Lévis au poste de vice-président de la Commission des institutions.
La Présidente (Mme Thériault): Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
La Présidente (Mme Thériault): Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Des voix: ...
La Présidente (Mme Thériault): Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
La Présidente (Mme Thériault): Adopté. Je déclare donc le député de Lévis élu vice-président de la Commission des institutions et je le félicite au nom de tous nos collègues.
Élection de la vice-présidente,
Mme Rita Dionne-Marsolais
Donc, je suis prête maintenant à recevoir des propositions pour le poste de vice-président provenant du deuxième groupe d'opposition. Est-ce que, de la part du groupe... Non. Excusez-moi.
Une voix: ...
La Présidente (Mme Thériault): Oui, M. le député de...
M. Gaudreault: ...député de Jonquière.
La Présidente (Mme Thériault): Jonquière.
M. Gaudreault: Oui. Alors, je veux d'abord vous féliciter pour votre élection, Mme la Présidente, et féliciter mon collègue de Lévis pour son élection à la vice-présidence.
En ce qui me concerne, j'ai l'honneur de présenter la motion suivante:
En vertu du règlement, de l'article 34 du règlement de l'Assemblée nationale, de présenter ma collègue députée de Rosemont, Mme Rita Dionne-Marsolais ? qui est malheureusement absente ce matin ? comme vice-présidente de la Commission des institutions pour la durée de son mandat.
La Présidente (Mme Thériault): Merci, M. le député de Jonquière. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
La Présidente (Mme Thériault): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
La Présidente (Mme Thériault): Et est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
La Présidente (Mme Thériault): Adopté. D'accord. Donc, je félicite, au nom des membres de cette commission, la députée de Rosemont pour sa nomination. Donc, je déclare la députée de Rosemont élue vice-présidente de la Commission des institutions. Et, la commission ayant accompli son mandat, nous ajournons ses travaux sine die.
(Fin de la séance à 11 h 30)
