Journal des débats de la Commission des institutions

(Quinze heures deux minutes)

Le Président (M. Bissonnet): À l'ordre, s'il vous plaît! Alors, la commission des institutions... Je déclare la commission des institutions ouverte, la séance. Le mandat de cette séance est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection du président et du vice-président de la commission. Je rappelle la procédure. Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a décidé hier que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Je suis prêt à recueillir des propositions pour le poste de président. M. le député d'Ungava.

M. Létourneau: Merci, M. le Président. J'ai l'honneur de présenter la motion suivante: «Conformément à l'article 134 du règlement de l'Assemblée nationale, que le député de Richelieu, M. Sylvain Simard, soit élu président de la commission des institutions pour la durée de son mandat.»

Le Président (M. Bissonnet): Merci. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Une voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Une voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Donc, il me fait un grand plaisir de déclarer M. le député de Richelieu président de la commission des institutions. Et je lui cède le fauteuil.

Le Président (M. Simard): Alors, nous allons maintenant passer à l'élection à la vice-présidence de la commission. Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président.

M. Gabias: Alors, conformément au règlement...

Le Président (M. Simard): M. le député de Trois-Rivières.

M. Gabias: ... ? exact ? j'ai l'immense privilège de proposer au poste de vice-présidente la députée d'Anjou, Mme Lise Thériault.

Le Président (M. Simard): Est-ce que le groupe parlementaire représentant le gouvernement appuie cette proposition?

Une voix: ...

Le Président (M. Simard): Du côté de l'opposition?

Une voix: Adopté.

Le Président (M. Simard): Adopté. Alors, je félicite Mme la députée d'Anjou, qui est maintenant la nouvelle vice-présidente de la commission des institutions.

Mme Thériault: J'accepte. Merci.

Le Président (M. Simard): Après cette dure campagne, après ces échanges musclés, il ne me reste qu'une phrase sacramentelle à dire: les travaux de la commission sont ajournés sine die.