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Journal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2009-06-17 Vol. 41 N° 9 (Version finale)
  • Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 207 - Loi concernant le 75D, rue Sainte-Ursule, Québec
2009-06-12 Vol. 41 N° 8 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives
2009-06-05 Vol. 41 N° 7 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives
2009-06-04 Vol. 41 N° 6 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives
2009-06-02 Vol. 41 N° 5 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 10 - Loi modifiant la Loi sur le Conseil des arts et des lettres du Québec
2009-05-06 Vol. 41 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles
2009-05-05 Vol. 41 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (3): volet Culture et communications
2009-04-29 Vol. 41 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (1): volet Charte de la langue française
2009-01-15 Vol. 41 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
 

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