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(Quinze heures quinze minutes)
Le Président (M. French): À l'ordre, s'il vous
plaît!
La commission de la culture entreprend la vérification des
engagements financiers des ministères des Communautés culturelles
et de l'Immigration, des Communications et des Affaires culturelles pour les
mois de juillet, août et septembre 1984 et, en ce qui concerne le
ministère des Affaires culturelles, les engagements financiers des mois
d'avril, mai et juin 1984 qui ont été reportés lors de la
séance du 4 octobre 1984.
MM. Brouillet (Chauveau), Dauphin (Marquette), Doyon
(Louis-Hébert), French (Westmount) et Hains (Saint-Henri) sont
présents.
Nous passons d'abord aux engagements financiers du ministère des
Communications pour les mois de juillet, août et septembre 1984. M. le
député de Louis-Hébert.
M. Doyon: Pour ce qui est des engagements des Communications, M.
le Président, je propose qu'on en remette l'étude à une
séance ultérieure.
Le Président (M. French): Vous faites donc motion de
reporter l'étude des engagements financiers du ministère des
Communications de juillet, août et septembre 1984 à une
séance ultérieure.
M. Doyon: Oui, compte tenu du peu de questions que j'avais
à poser au ministre concernant ces mois-là, j'ai pensé
qu'il n'était peut-être pas utile de le faire déplacer
simplement pour quelques points que je voulais soulever et que cela pouvait
aussi utilement être fait à une prochaine séance.
Le Président (M. French): Dois-je comprendre que les
membres de la commission acceptent la motion du député de
Louis-Hébert?
M. Brouillet: Oui.
Le Président (M. French): La commission de la culture
reporte l'étude des engagements financiers du ministère des
Communications des mois de juillet, août et septembre 1984 à une
séance ultérieure.
Pour ce qui est des engagements financiers d'avril, mai et juin 1984 du
ministère des Affaires culturelles, M. le député de
Saint-Henri.
Affaires culturelles
Avril, mai, juin, juillet, août et
septembre
M. Hains: On s'est entendu ensemble, le ministre et moi, et comme
nous ferons l'étude des crédits supplémentaires la semaine
prochaine, je vous demanderais d'adopter les crédits des deux derniers
trimestres, parce que c'est en général des versements statutaires
et qu'il n'y a rien de spécial.
Le Président (M. French): M. le député de
Saint-Henri fait motion que les engagements financiers des mois d'avril, mai et
juin 1984, ainsi que ceux des mois de juillet, août et septembre 1984 du
ministère des Affaires culturelles soient considérés comme
vérifiés. La commission accepte cela.
Une voix: Oui?
Le Président (M. French): Finalement, pour ce qui est des
engagements financiers du ministère des Communautés culturelles
et de l'Immigration, on sait que le député de Marquette avait
convoqué la ministre et qu'elle s'était entendue pour être
avec nous cet après-midi, bien que depuis elle ait été
dans l'obligation de démissionner. Nous n'avons pas de ministre des
Communautés culturelles et de l'Immigration de disponible aujourd'hui,
puisque celui qui en est responsable est aussi impliqué par la visite du
premier ministre du Canada à Québec. Je fais donc motion de la
part de mon collègue, le député de Marquette, de reporter
à une séance ultérieure l'étude des engagements
financiers des mois de juillet, août et septembre 1984 du
ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration. Est-ce
que la commission adopte la résolution?
M. Brouillet: Oui, d'accord.
Le Président (M. French): L'étude des
crédits du ministère des Communautés culturelles et de
l'Immigration des trois mois en question est reportée à une
séance ultérieure.
Je pense que nous pouvons dire que cela met fin aux travaux de la
commission pour ce qui est des engagements financiers.
J'informe le député de Marquette que nous avons
reporté l'étude de ces engagements financiers, puisque j'ai
compris que tel était son désir.
Nous devons maintenant passer à la séance de travail de la
commission.
Merci, messieurs et madame.
(Fin de la séance à 15 h 20)