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(Quinze heures cinquante-huit minutes)
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Bonjour à tous. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission
de l'aménagement du territoire ouverte.
La commission est réunie afin de procéder
à l'élection, à la présidence et à la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du
règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de
cette commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le
gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la
vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de
chaque groupe parlementaire. Je vais maintenant recevoir les propositions pour
la présidence de la commission provenant du groupe parlementaire formant le
gouvernement. Je vous écoute, M. le député.
M. Girard (Lac-Saint-Jean) : Alors,
merci, Mme la Présidente. Alors, conformément au règlement, je propose la
motion suivante : Que le député de Drummond-Bois-Francs soit élu président
de la commission.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Parfait. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le
gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette
proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Adopté. Voilà. Et, pour la suite des choses, je déclare donc le député
Drummond-Bois-Francs élu à la présidence, élu président de la Commission de l'aménagement
du territoire. Et je vais vous faire travailler tout de suite, je demande
maintenant au président élu de procéder à l'élection à la vice-présidence. Pour
ce faire, je vous cède mon siège. À vous.
Le Président (M. Schneeberger) : Bonjour
à tous. Alors, je reçois les candidatures de la vice-présidence de la
commission. Je vais... O.K. Excusez-moi... Bon. Je vais lire le verbatim,
excusez-moi... Bon, je vais maintenant recevoir les propositions de la
vice-présidence provenant du groupe parlementaire formant l'opposition
officielle.
M. Ciccone :M. le Président, conformément à l'article 124 de notre
règlement, je propose député de Jacques-Cartier à titre de vice-président de la
Commission de l'aménagement du territoire.
• (16 heures) •
Le Président (M. Schneeberger) : Est-ce
que... De la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, est-ce que
cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Schneeberger) : Adopté.
Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est
adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Schneeberger) : Adopté.
Alors, je déclare donc le député de Jacques-Cartier élu vice-président de la
Commission de l'aménagement et du territoire.
La commission ayant accompli son mandat, j'ajourne
les travaux sine die.
(Fin de la séance à 16 h 01)