(Onze heures trente-huit minutes)
Le Président (M. Bissonnet): Alors, nous en sommes à la Commission de l'aménagement du territoire. Est-ce que les membres sont assis et sont ici? O.K.
Alors, je déclare ouverte la séance de la Commission de l'aménagement du territoire. Le mandat de cette séance est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection de la présidence et à la vice-présidence de cette commission.
Je rappelle la procédure. Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 23 mai 2007, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Élection du président,
M. Claude L'Écuyer
Je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de président.
Une voix: Là, s'ils n'ont pas personne, on va en proposer un.
Le Président (M. Bissonnet): Non, mais ça vient de l'opposition officielle. Est-ce que vous avez une proposition à faire?
Mme Doyer: ...parce qu'on va en proposer un.
Le Président (M. Bissonnet): Ah bon! Alors, je vais suspendre les travaux. Ça vous prend un député. Je vais revenir.
(Suspension de la séance à 11 h 39)
(Reprise à 11 h 43)
Le Président (M. Bissonnet): Alors, je déclare la Commission de l'aménagement du territoire... Nous revenons à la procédure que nous avions déjà entamée. Alors, je suis prêt à entendre les propositions pour le poste de président. M. le député de Portneuf.
M. Francoeur: Merci, M. le Président. Alors, je fais motion pour que le député de Saint-Hyacinthe soit nommé président.
Le Président (M. Bissonnet): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Une voix: ...
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Une voix: Oui.
Le Président (M. Bissonnet): Oui. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Une voix: Oui.
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Donc, je déclare avec plaisir M. le député de Saint-Hyacinthe président de la Commission de l'aménagement du territoire.
Je vous invite à venir élire votre président, M. le Président.
Élection de la vice-présidente,
Mme Charlotte L'Écuyer
Le Président (M. L'Écuyer): Je remercie les membres de la commission. Puis je suis prêt à recevoir les candidatures à titre de vice-président de la commission, s'il vous plaît.
M. Tomassi: Bonjour, M. le Président. Alors, conformément à l'article 134 du règlement de l'Assemblée nationale, je propose que Mme...
Des voix: ...
M. Tomassi: ... ? un peu de calme, là ? Charlotte L'Écuyer, députée de Pontiac, soit élue vice-présidente de la Commission de l'aménagement du territoire.
Le Président (M. L'Écuyer): Est-ce qu'il y a des gens qui demandent le vote?
Une voix: ...
Le Président (M. L'Écuyer): De consentement? Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Une voix: Bien sûr.
Le Président (M. L'Écuyer): Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Une voix: ...
Le Président (M. L'Écuyer): Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Une voix: Bien sûr.
Le Président (M. L'Écuyer): Alors, je déclare donc la députée de Pontiac élue vice-présidente de la Commission de l'aménagement du territoire.
Alors, on va ajourner la séance sine die. Les travaux de la commission sont ajournés sine die.
(Fin de la séance à 11 h 45)
