(Quinze heures six minutes)
La Présidente (Mme Vermette): Je constate que nous avons le quorum. Nous allons débuter nos travaux. Si vous voulez bien prendre vos places. Est-ce que quelqu'un pourrait fermer la porte en arrière, s'il vous plaît?
Alors, je constate que nous avons quorum. Je déclare la séance de la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation ouverte. Je rappelle le mandat de la commission: le mandat de la commission pour cette séance est de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 144, Loi sur La Financière agricole du Québec.
Alors, M. le secrétaire, avons-nous des remplacements?
Le Secrétaire: Oui, Mme la Présidente. Mme Charest (Rimouski) remplace M. Laprise (Roberval) et M. Paradis (Brome-Missisquoi) remplace M. Lafrenière (Gatineau).
Organisation des travaux
La Présidente (Mme Vermette): Alors, je rappelle que nous étions rendus, au moment où nous avons ajourné nos travaux, à l'intervention sur la motion préliminaire du député d'Argenteuil. Donc, M. le député d'Argenteuil.
Une voix: ...
La Présidente (Mme Vermette): Oui, c'était la motion du député de Brome-Missisquoi, mais c'était le député d'Argenteuil qui avait un temps de parole de 10 minutes sur votre motion, M. le député de Brome-Missisquoi.
M. Paradis: Mme la Présidente.
La Présidente (Mme Vermette): Oui.
M. Paradis: Simplement, à ce moment-ci, je solliciterais le consentement de la commission pour que nous suspendions nos travaux, le temps d'avoir des échanges nécessaires avec la partie ministérielle.
La Présidente (Mme Vermette): Ça va? Alors, nous allons suspendre nos travaux pour quelques minutes.
(Suspension de la séance à 15 h 7)
(Reprise à 16 h 9)
La Présidente (Mme Vermette): Alors, je demanderais aux membres de la commission de bien prendre leur siège, s'il vous plaît, et je demanderais, si possible, de fermer la porte en arrière.
Alors, nous reprenons nos travaux. Est-ce que nous continuons dans l'ordre établi?
M. Paradis: Mme la Présidente, il a été convenu, à moins que le ministre ne me corrige, pendant la suspension des travaux que le droit de parole du député d'Argenteuil, quant aux 10 minutes qui lui restent sur la motion que j'avais présentée, serait préservé.
Nous avons profité de l'heure que la commission a mise à notre disposition pour discuter des principaux principes qui sous-tendent le projet de loi que nous étudions présentement. Dans les circonstances, il a été convenu que chacune des parties procéderait à des consultations privées et possiblement à des consultations bipartites et que la commission, si le leader du gouvernement le juge à propos, reprendrait ses travaux à compter de mardi prochain. Et, au moment où le député d'Argenteuil aurait épuisé son droit de parole de 10 minutes, on reprendrait immédiatement à l'article 1 du projet de loi.
La Présidente (Mme Vermette): Il y a consentement des deux côtés?
M. Trudel: Oui, Mme la Présidente. J'ai donc eu des discussions utiles et nécessaires pour l'organisation des travaux de la commission et pour la progression des travaux de cette commission, qui font en sorte qu'effectivement nous allons donner notre consentement pour que le député d'Argenteuil puisse exercer son droit de parole sur la motion qui a été présentée et que nous puissions reprendre nos travaux et la progression de ces travaux, suivant cependant les discussions qu'il y a à tenir sur l'organisation des travaux de la Chambre par les leaders parlementaires de nos deux formations au cours des prochaines heures.
La Présidente (Mme Vermette): Parfait. Alors, on lui laisse son droit de parole de 10 minutes pour le moment.
n
(16 h 10)
n
M. Paradis: Il serait repris mardi, le droit de parole de 10 minutes.
La Présidente (Mme Vermette): Mardi?
M. Paradis: Oui, oui. Le droit de 10 minutes serait repris mardi, au début des travaux, 10 minutes pour...
M. Trudel: Ah! j'avais compris que c'était... Ah! O.K. C'est correct. Ça va.
La Présidente (Mme Vermette): C'est correct?
M. Trudel: Ça va, ça va. Je n'ai pas de problème.
La Présidente (Mme Vermette): Bon, d'accord. Moi, j'avais compris que c'était pour tout de suite, mais je n'ai pas de problème.
M. Trudel: Le député d'Argenteuil fait toujours des appels à la réflexion, et je ne peux pas résister, Mme la Présidente. Est-ce qu'il existe un antibiotique à cet égard-là? J'aimerais aussi avoir des antibiotiques.
La Présidente (Mme Vermette): Alors, si j'ai bien compris, il y a consentement pour ajourner les travaux?
M. Trudel: Mme la Présidente, il y a une résistance très forte du côté ministériel, parce qu'ils avaient prévu entendre à nouveau un peu de poésie.
La Présidente (Mme Vermette): On pourrait faire une séance particulière, si vous voulez, pour la poésie.
M. Trudel: Je comprends aussi que la session intensive va peut-être favoriser la nuit de la poésie.
La Présidente (Mme Vermette): Alors, il y a consentement pour ajourner nos travaux. Alors, nous allons ajourner nos travaux sine die.
(Fin de la séance à 16 h 12)
