L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Mémoires déposés lors du mandat « Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Mémoires déposés lors du mandat « Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 »

Un mémoire est un document dans lequel une personne ou un organisme exprime son point de vue sur un sujet faisant l’objet d’une consultation en commission parlementaire. Les mémoires sont accessibles en ligne dans les 4 jours suivant leur dépôt en commission.

Pour en savoir plus sur la façon de soumettre un mémoire lors d’une consultation
Pour consulter tous les mémoires déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2023-02-07 Association québécoise des médecins pour l'environnement Association québécoise des médecins pour l'environnement (PDF, 2 Mo)  019M
2023-02-07 Centre québécois de développement durable Centre québécois de développement durable (PDF, 993 Ko)  021M
2023-02-07 Producteurs de grains du Québec Producteurs de grains du Québec (PDF, 820 Ko)  025M
2023-02-07 Association du transport urbain du Québec Association du transport urbain du Québec (PDF, 750 Ko)  024M
2023-02-07 Ordre des comptables professionnels agréés du Québec Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (PDF, 1 Mo)  023M
2023-02-07 Fédération des chambres de commerce du Québec Fédération des chambres de commerce du Québec (PDF, 2 Mo)  022M
2023-02-07 Exo EXO (PDF, 1 Mo)  020M
2023-02-07 Fédération des cégeps du Québec Fédération des cégeps (PDF, 1 Mo)  018M
2023-02-07 Fondation David Suzuki Fondation David Suzuki (PDF, 2 Mo)  017M
2023-02-07 Fédération des pourvoiries du Québec Fédération des pourvoiries du Québec (PDF, 2 Mo)  016M
2023-02-07 Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec (PDF, 1 Mo)  015M
2023-02-02 Équiterre Équiterre (PDF, 1 Mo)  014M
2023-02-01 Vivre en ville Vivre en ville (PDF, 13 Mo)  009M
2023-02-01 Commissaire au développement durable Commissaire au développement durable (PDF, 3 Mo)  010M
2023-02-02 Fonds d'action québécois pour le développement durable Fonds action Québécois pour le développement durable (PDF, 9 Mo)  011M
2023-02-02 Centre d'études et de recherches intersectorielles en économie circulaire Centre études et de recherches intersectorielles en économie circulaire (PDF, 4 Mo)  012M
2023-02-01 Comité consultatif sur les changements climatiques Comité consultatif sur les changements climatiques (PDF, 2 Mo)  013M
2023-01-31 Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec Regroupement national conseils régionaux environnement Québec (PDF, 2 Mo)  002M
2023-01-31 Conseil patronal de l'environnement du Québec Conseil patronal de l'environnement du Québec (PDF, 1 Mo)  006M
2023-02-01 Réseau des femmes en environnement Réseau femmes environnement (PDF, 2 Mo)  007M
2023-01-31 Fédération québécoise des municipalités Fédération québécoise des municipalités (PDF, 1 Mo)  008M
2023-01-31 L'Alliance pour une économie verte au Québec SWITCH L'Alliance pour une économie verte au Québec SWITCH (PDF, 2 Mo)  001M
2023-01-31 Union des municipalités du Québec Union des municipalités du Québec (PDF, 2 Mo)  004M
2023-01-31 Collectif G15+ Collectif G15+ (PDF, 2 Mo)  003M
2023-02-07 Ordre des ingénieurs du Québec Ordre des ingénieurs du Québec (PDF, 1 Mo)  005M
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |