L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Documents déposés lors du mandat « Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Regroupement de citoyens affectés par la réalisation du Grand parc de l’Ouest et le projet de paysage humanisé de L’île-Bizard. Mémoire sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 507 Ko)  CTE-067
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Commission mondiale des aires protégées. Aires protégées et autres mesures efficaces de conservation par zone (PDF, 125 Ko)  CTE-060
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Naskapi Nation of Kawawachikamach. Bill 46, An Act to amend the Natural Heritage Conservation Act – Comments (PDF, 292 Ko)  CTE-059
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Kitigan Zibi Anishinabeg. Réponse au projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 4 Mo)  CTE-061
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Association minière du Québec. Mémoire sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 181 Ko)  CTE-062
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Ville de Montréal. Commentaires présentés dans le cadre du projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 203 Ko)  CTE-063
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Chantiers Chibougamau. Mémoire sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 249 Ko)  CTE-064
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Comité directeur du Livre blanc pour la biodiversité dans le Sud du Québec. Mémoire sur le projet de Loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d'autres dispositions (PDF, 2 Mo)  CTE-066
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Conseil de la Nation Atikamekw. Mémoire sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 10 Mo)  CTE-058
2020-10-27 St-Pierre, Christine
Présidente de la Commission des transports et de l’environnement 		Nation Huronne-Wendat. Mémoire sur le projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 2 Mo)  CTE-065
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |