L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Documents déposés lors du mandat « Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2 - Loi concernant la construction d’un tronçon de l’autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2 - Loi concernant la construction d’un tronçon de l’autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2011-05-03 Maheu, Michel, représentant du Syndicat de l'Érable Mémoire du Syndicat de l'UPA de l'Érable, relatif aux consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2, Loi concernant la construction d'un tronçon de l'autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges (PDF, 91 Ko)  CTE-090
2011-05-03 Poulin, Roland, responsable du Groupe de citoyens de Beauceville Extrait du procès-verbal de la séance régulière des membres du conseil de la Ville de Beauceville (PDF, 624 Ko)  CTE-092
2011-05-03 Bilodeau, Josée Études hybrides recommandées par la Ville de Beauville (PDF, 24 Mo)  CTE-089
2011-05-03 Bilodeau, Josée Documents officiels du tracé Ouest d'un tronçon de l'autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges (PDF, 18 Mo)  CTE-087
2011-05-03 Lemieux, Luc, représentant de Beauce-Sartigan Diverses résolutions depuis 1989, relatives aux consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2, Loi concernant la construction d'un tronçon de l'autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges (PDF, 13 Mo)  CTE-091
2011-05-03 Bilodeau, Josée Plans détaillés d'emprises du tracé Ouest d'un tronçon de l'autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges (PDF, 13 Ko)  CTE-088
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |