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Documents déposés lors du mandat « Séance de travail - Organisation des travaux de la commission »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		TikTok Canada. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 1 Mo)  CSESJ-003
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Mouvement jeunes et santé mentale. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 4 Mo)  CSESJ-006
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Confédération des organismes familiaux du Québec. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 2 Mo)  CSESJ-007
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Service national du RÉCIT à l’éducation préscolaire. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 2 Mo)  CSESJ-008
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Epic Games. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 2 Mo)  CSESJ-009
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Comité des parents Marie-Victorin. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 1 Mo)  CSESJ-004
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Mouvement Santé Mentale Québec. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 2 Mo)  CSESJ-005
2025-02-12 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Option consommateurs. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 1 001 Ko)  CSESJ-010
 

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