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Documents déposés lors du mandat « Séance de travail - Organisation des travaux de la commission »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2024-10-02 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Institut du développement de l’enfant et de la famille. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 2 Mo)  CSESJ-002
2024-10-02 Dionne, Amélie
Présidente de la Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 		Carolanne Campeau. Mémoire concernant les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes (PDF, 796 Ko)  CSESJ-001
 

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