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Documents déposés lors du mandat « Mandat d'initiative - La place des femmes en politique »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2018-03-20 Picard, Marc
Président de la Commission des relations avec les citoyens 		À voix égales. Mémoire réalisé dans le cadre du mandat d’initiative portant sur la place des femmes en politique (PDF, 254 Ko)  CRC-088
 

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