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Mémoires déposés lors du mandat « Mandat d’initiative portant sur les révélations de violence lors des initiations dans le milieu du hockey junior et la possible situation dans d’autres sports »

Un mémoire est un document dans lequel une personne ou un organisme exprime son point de vue sur un sujet faisant l’objet d’une consultation en commission parlementaire. Les mémoires sont accessibles en ligne dans les 4 jours suivant leur dépôt en commission.

Pour en savoir plus sur la façon de soumettre un mémoire lors d’une consultation
Pour consulter tous les mémoires déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2023-03-22 Institut national de santé publique du Québec Institut national de santé publique du Québec (PDF, 3 Mo)  005M
2023-03-23 Sport'Aide Sport Aide (PDF, 754 Ko)  006M
2023-03-22 Officier des plaintes de la protection de l’intégrité dans le sport Officier des plaintes et de la protection de l’intégrité dans le sport (PDF, 1 Mo)  004M
2023-03-21 Monsieur Michel Dorais Michel Dorais (PDF, 735 Ko)  003M
2023-02-22 Ligue de hockey junior majeur du Québec Ligue de hockey junior majeur du Québec (PDF, 1 Mo)  002M
2023-02-22 Réseau du sport étudiant du Québec Réseau du sport étudiant du Québec (PDF, 2 Mo)  001M
 

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