L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Culture et éducation > Documents déposés lors du mandat « Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2013-06-13 Duchesne, Pierre
Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie 		Claude Ryan défend l’intégrité des universités (PDF, 110 Ko)  CCE-032
2013-10-29 Reid, Pierre
Président de séance 		Lettre du président de la Commission des institutions au président du Conseil interprofessionnel du Québec (PDF, 46 Ko)  CCE-035
2013-11-12 Vien, Dominique
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Lettre du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie adressée à M. Pierre Arcand, député de Mont-Royal, porte-parole de l'opposition officielle en matière d'économie du savoir, d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation (PDF, 28 Ko)  CCE-036
2013-11-12 Vien, Dominique
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Lettre du porte-parole de l'opposition officielle en matière d'économie du savoir, d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation adressée à M. Pierre Duchesne, député de Borduas, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (PDF, 31 Ko)  CCE-037
2013-11-12 Vien, Dominique
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Lettre du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie adressée à M. Stéphane Le Bouyonnec, député de La Prairie, porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière d’enseignement supérieur, de recherche, de science et de technologie (PDF, 26 Ko)  CCE-038
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |