L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Culture et éducation > Documents déposés lors du mandat « Mandat conféré par une loi - Entendre les dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Mandat conféré par une loi - Entendre les dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2010-08-17 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents soumis par l'Université Concordia à la Commission de la culture et de l'éducation dans le cadre de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 12 Mo)  CCE-016
2010-08-20 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Rapport déposé par l'Université Bishop's à la Commission de la culture et de l'éducation (PDF, 4 Mo)  CCE-023
2010-08-23 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Document soumis par l'Université du Québec à la Commission de la culture et de l'éducation en application de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 2 Mo)  CCE-024
2010-08-24 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents présentés par l'Université du Québec à Chicoutimi à la Commission de la culture et de l'éducation dans le cadre de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 13 Mo)  CCE-026
2010-08-25 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents soumis par l'Université de Montréal à la Commission de la culture et de l'éducation aux fins de l'application de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau univesitaire (PDF, 2 Mo)  CCE-027
2010-08-25 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Rapport de l'Université du Québec à Montréal (incluant la Télé-Université) présenté à la Commission de la culture et de l'éducation de l'Assemblée nationale et réalisé dans le cadre des exigences de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 5 Mo)  CCE-028
2010-08-17 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Rapport transmis par l'Université du Québec à Trois-Rivières à la Commission parlementaire de l'éducation en application de la Loi sur les établissements d'enseignement universitaire pour la période 2008-2009 (PDF, 2 Mo)  CCE-014
2010-08-17 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Document soumis par l'Université du Québec en Outaouais à la Commission de la culture et de l'éducation dans le cadre de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 16 Mo)  CCE-015
2010-08-18 Pigeon, Michel
Président de séance 		Rapport présenté par HEC Montréal à la Commission de la culture et de l'éducation en application de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 6 Mo)  CCE-018
2010-08-18 Pigeon, Michel
Président de séance 		Rapport 2009-2010 présenté par l'École nationale d'administration publique à la Commission de la culture et de l'éducation (PDF, 2 Mo)  CCE-019
2010-08-18 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Document présenté par l'Université Laval à la Commission de la culture et de l'éducation (PDF, 3 Mo)  CCE-017
2010-08-19 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents soumis par l'Université du Québec à Rimouski à la Commission de la culture et de l'éducation (PDF, 4 Mo)  CCE-020
2010-08-19 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Rapport déposé par l'École Polytechnique de Montréal à la Commission de la culture et de l'éducation (PDF, 24 Mo)  CCE-022
2010-08-19 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents soumis par l'École de technologie supérieure à la Commission de la culture et de l'éducation (PDF, 8 Mo)  CCE-021
2010-08-24 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents présentés par l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à la Commission de la culture et de l'éducation dans le cadre de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 17 Mo)  CCE-025
2010-08-27 Pagé, Sylvain
Président de séance 		Documents soumis par l'Institut national de la recherche scientifique à la Commission de la culture et de l'éducation dans le cadre de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 2 Mo)  CCE-029
2010-09-07 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Documents soumis par l'Université McGill à la Commission de la culture et de l'éducation en application de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 12 Mo)  CCE-030
2010-09-07 Marsan, Pierre
Président de la Commission de la culture et de l'éducation 		Document soumis par l'Université de Sherbrooke à la Commission de la culture et de l'éducation en application de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire (PDF, 8 Mo)  CCE-031
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |