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Documents déposés lors du mandat « Consultation générale sur le patrimoine religieux du Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2005-10-13 CC Biens patrimoniaux : Fabrique St-Vital de Lampton (PDF, 9 Mo)  CC-51
2006-01-24 CC Document déposé à la Commission permanente de la culture sur le patrimoine religieux du Québec (PDF, 25 Ko)  CC-52
2005-09-20 CC Hiérarchie de solutions aux problèmes du patrimoine religieux (« allant des plus souhaitables aux moins souhaitables ») (PDF, 39 Ko)  CC-45
2005-10-13 CC Réalisations de Patrimoin'Art Lambton (PDF, 8 Mo)  CC-50
2005-09-29 CC Règlement épiscopal : biens meubles historiques ou artistiques (PDF, 118 Ko)  CC-49
2006-01-24 CC Un clocher, c'est comme une adresse collective : adresse aux amis du patrimoine, du paysage et de la ruralité (PDF, 95 Ko)  CC-53
 

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