L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Aménagement du territoire > Documents déposés lors du mandat « Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 216 - Loi concernant la Ville de Rimouski »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

 

Documents déposés lors du mandat « Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 216 - Loi concernant la Ville de Rimouski »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire


 
 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2010-05-12 Pelletier, Irvin
Député de Rimouski
La Grande Place - Rimouski [plan] (PDF, 4 Mo)  CAT-067
2010-05-12 Pelletier, Irvin
Député de Rimouski
Lettre de l'Association des propriétaires riverains de Rimouski au député de Rimouski (PDF, 49 Ko)  CAT-068