L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Documents déposés lors du mandat « Étude des crédits budgétaires 2019-2020 »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude des crédits budgétaires 2019-2020 »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Réponses aux demandes de renseignements généraux de l’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 1 Mo)  CAPERN-003
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 11 Mo)  CAPERN-004
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 718 Ko)  CAPERN-005
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 3 Mo)  CAPERN-006
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Transition énergétique Québec. Réponses aux demandes de renseignements généraux de l’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 58 Mo)  CAPERN-007
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Transition énergétique Québec. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 64 Mo)  CAPERN-008
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Transition énergétique Québec. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 640 Ko)  CAPERN-009
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Transition énergétique Québec. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 35 Mo)  CAPERN-010
2019-04-17 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Société du Plan Nord. Réponses aux demandes de renseignements généraux de l’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 379 Ko)  CAPERN-011
2019-04-17 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Société du Plan Nord. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 101 Ko)  CAPERN-012
2019-04-17 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Société du Plan Nord. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 88 Ko)  CAPERN-013
2019-04-17 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Société du Plan Nord. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 158 Ko)  CAPERN-014
2019-04-18 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponses aux demandes de renseignements généraux de l’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 27 Mo)  CAPERN-015
2019-04-18 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 29 Mo)  CAPERN-016
2019-04-18 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 3 Mo)  CAPERN-017
2019-04-18 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 5 Mo)  CAPERN-018
2019-04-16 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Hydro-Québec. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle et du deuxième et troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2019-2020 (PDF, 1 Mo)  CAPERN-002
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |