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Documents déposés lors du mandat « Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et organiser ses travaux »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2019-02-07 Lemay, Mathieu
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Résolutions de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent (PDF, 507 Ko)  CAPERN-001
 

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