L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Documents déposés lors du mandat « Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de La Financière agricole du Québec »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de La Financière agricole du Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2011-08-22 Lacasse, Christian, président général, Union des producteurs agricoles Lettres échangées entre MM. Lacasse et Brind'Amour (PDF, 192 Ko)  CAPERN-087
2011-08-22 Lacasse, Christian, président général, Union des producteurs agricoles Lettres échangées concernant la gestion des risques agricoles (PDF, 2 Mo)  CAPERN-088
2011-08-22 Lacasse, Christian, président général, Union des producteurs agricoles Lettres adressées à M. Pierre Corbeil, ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (PDF, 299 Ko)  CAPERN-089
2011-08-22 Lacasse, Christian, président général, Union des producteurs agricoles Lettres échangées entre MM. Guimond et Forcier (PDF, 158 Ko)  CAPERN-090
2011-08-22 Lacasse, Christian, président général, Union des producteurs agricoles Correspondances échangées concernant le budget 2011-2012 de la Financière agricole (PDF, 2 Mo)  CAPERN-091
2011-09-12 D'Amour, Jean
Député de Rivière-du-Loup 		Lettre de M. Pierre Corbeil à M. André Forcier (PDF, 67 Ko)  CAPERN-093
2011-09-19 Ross, Charles-Félix, administrateur, La Financière agricole du Québec Tableau cotisation ASRA - Produit Porcs (PDF, 240 Ko)  CAPERN-094
2011-09-19 Johnston, Norman, administrateur, La Financière agricole du Québec Enquête financière sur les fermes - 2009 (PDF, 15 Mo)  CAPERN-095
2011-09-19 Johnston, Norman, administrateur, La Financière agricole du Québec Bioclips - actualité bioalimentaire (PDF, 2 Mo)  CAPERN-096
2011-10-04 Paradis, Pierre
Président de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Réévaluation actuarielle - Programme ASRA (PDF, 41 Ko)  CAPERN-098
2011-06-09 D'Amour, Jean
Député de Rivière-du-Loup 		Lettre de M. Laurent Lessard à M. André Forcier (PDF, 50 Ko)  CAPERN-085
2011-06-09 Brind'Amour, Jacques, président-directeur général, La Financière agricole Lettre de M. Jacques Brind'Amour à M. Pierre Corbeil (PDF, 681 Ko)  CAPERN-086
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |