L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le mercredi 24 avril 2024

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le mercredi 24 avril 2024

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2024-04-24 Lacombe, Mathieu, Ministre de la Culture et des Communications Le plan stratégique 2023-2027 de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (PDF, 5 Mo)  1538-20240424 Plan stratégique
2024-04-24 Jolin-Barrette, Simon, Leader parlementaire du gouvernement La réponse à la question écrite n° 111 concernant les besoins en infrastructure et en équipement des maisons des jeunes, inscrite au Feuilleton et préavis du 20 mars 2024 par Mme Cadet (Bourassa-Sauvé) (PDF, 119 Ko)  1539-20240424 Réponses aux questions écrites
2024-04-24 Lacombe, Mathieu, Ministre de la Culture et des Communications Le plan stratégique 2023-2027 du Musée d’art contemporain de Montréal (PDF, 1 Mo)  1537-20240424 Plan stratégique
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |