L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le jeudi 18 septembre 2014

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le jeudi 18 septembre 2014

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2014-09-18 Thériault, Lise, Ministre de la Sécurité publique La convention de prêt de personnel entre la Sûreté du Québec, Hydro-Québec et M. Mario Laprise (PDF, 165 Ko)  248-20140918 Autres
2014-09-18 Heurtel, David, Ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Le rapport 2013-2014 du Comité consultatif pour l’environnement de la Baie-James (PDF, 1 003 Ko)  249-20140918 Rapport d'activités
2014-09-18 Hamad, Sam, Ministre du Travail Le rapport annuel de gestion 2013-2014 de la Commission des lésions professionnelles (PDF, 1 Mo)  250-20140918 Rapport annuel
2014-09-18 Lessard, Laurent, Ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs Le rapport annuel 2013-2014 de la Société des établissements de plein air du Québec (SEPAQ) (PDF, 7 Mo)  251-20140918 Rapport annuel
2014-09-18 Lessard, Laurent, Ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs Le rapport annuel 2013-2014 de la Fondation de la faune du Québec (PDF, 4 Mo)  252-20140918 Rapport annuel
2014-09-18 Ouimet, Gilles, Président de la Commission des institutions Le rapport de la Commission des institutions qui, le 9 septembre 2014, a procédé à l’audition du Protecteur du citoyen. La Commission s'est également réunie en séances de travail le 11 juin et le 9 septembre 2014 relativement à ce mandat (PDF, 691 Ko)  255-20140918 Rapport de commissions
2014-09-18 Ouimet, Gilles, Président de la Commission des institutions Le rapport de la Commission des institutions qui, le 11 septembre 2014, a procédé à l’examen des orientations, des activités et de la gestion administrative du Coroner. La Commission s'est également réunie en séances de travail le 11 juin et le 11 septembre 2014 relativement à ce mandat (PDF, 661 Ko)  256-20140918 Rapport de commissions
2014-09-18 Boulet, Julie, Députée de Laviolette L’extrait d’une pétition, signée par 512 citoyens et citoyennes du Québec, concernant le maintien des activités de la scierie Parent (PDF, 56 Ko)  257-20140918 Extrait de pétition
2014-09-18 Poirier, Carole, Députée de Hochelaga-Maisonneuve L’extrait d’une pétition, signée par 5 762 citoyens et citoyennes du Québec, concernant les cours d’éducation à la sexualité (PDF, 429 Ko)  258-20140918 Extrait de pétition
2014-09-18 Huot, Patrick, Député de Vanier-Les Rivières L’extrait d’une pétition, signée par 1 962 citoyens et citoyennes du Québec, concernant l’investissement en thérapie génétique pour les maladies héréditaires au Québec (PDF, 78 Ko)  259-20140918 Extrait de pétition
2014-09-18 Boulet, Julie, Députée de Laviolette L’extrait d’une pétition, signée par 3 983 citoyens et citoyennes du Québec, concernant le maintien des activités de la scierie Parent (PDF, 37 Ko)  260-20140918 Extrait de pétition
2014-09-18 Auger, Pierre Michel, Député de Champlain L’extrait d’une pétition, signée par 225 retraités et citoyens du Québec, concernant la hausse des tarifs domestiques d’électricité d’Hydro-Québec (PDF, 373 Ko)  261-20140918 Extrait de pétition
2014-09-18 Chagnon, Jacques, Président de l’Assemblée nationale Le rapport annuel de gestion 2013-2014 du Protecteur du citoyen (PDF, 1 Mo)  254-20140918 Rapport annuel
2014-09-18 Chagnon, Jacques, Président de l’Assemblée nationale Le rapport annuel d’activités 2013-2014 du Protecteur du citoyen (PDF, 987 Ko)  253-20140918 Rapport d'activités
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |