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2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers de la Conférence régionale des élus de la Montérégie Est, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 020 Ko)
|
798-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers de la Conférence régionale des élus de la Mauricie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 424 Ko)
|
797-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers de la Conférence régionale des élus de Longueuil, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 120 Ko)
|
796-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers de la Conférence régionale des élus de l'Estrie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
795-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers de la Conférence régionale des élus du Centre-du-Québec, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 625 Ko)
|
794-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport administratif de la Conférence régionale des élus des Laurentides, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
793-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel du Grand Council of the Crees (Eeyou Istchee) et du Cree Regional Authority, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 19 Mo)
|
792-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 802 Ko)
|
791-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Montérégie Est, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 5 Mo)
|
789-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Mauricie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
788-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de Laval, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
787-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 4 Mo)
|
786-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de l’Estrie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 3 Mo)
|
785-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Côte-Nord, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 304 Ko)
|
784-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Baie-James, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 12 Mo)
|
783-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel de la Conférence régionale des élus de l’Abitibi-Témiscamingue, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 2 Mo)
|
782-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus du Saguenay–Lac-Saint-Jean, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 3 Mo)
|
781-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus de Montréal, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 150 Ko)
|
780-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus de Longueuil, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 3 Mo)
|
779-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus de Lanaudière, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
778-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus de Chaudière-Appalaches, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 281 Ko)
|
777-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus du Centre-du-Québec, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 673 Ko)
|
776-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Le rapport annuel d’activités de la Conférence régionale des élus du Bas-Saint-Laurent, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 2 Mo)
|
775-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Gignac, Clément, Ministre du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation
|
Le rapport annuel de la Société Innovatech du Grand Montréal, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 124 Ko)
|
774-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Gignac, Clément, Ministre du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation
|
Le rapport annuel de gestion du Conseil de la science et de la technologie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 2 Mo)
|
773-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel de gestion de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009
|
771-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel de gestion de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 3 Mo)
|
769-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Marsan, Pierre, Député de Robert-Baldwin
|
L’extrait d’une pétition, signée par 25 citoyens et citoyennes du Québec, concernant l’application de la Loi sur la protection sanitaire des animaux (PDF, 34 Ko)
|
826-20091020
|
Extrait de pétition
|
|
2009-10-20
|
Vallières, Yvon, Président de l'Assemblée nationale
|
Copie du préavis de la motion proposée par Mme Marois (Charlevoix) et chef de l’opposition officielle, qui sera inscrite au Feuilleton et préavis du mercredi 21 octobre 2009, sous la rubrique « Affaires inscrites par les députés de l'opposition »
|
825-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel 2008-2009 sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services de l'Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
|
768-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel 2008-2009 sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services de l'Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides (PDF, 867 Ko)
|
767-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel 2008-2009 sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine
|
766-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel 2008-2009 sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services de l'Agence de la santé et des services sociaux de l'Estrie (PDF, 558 Ko)
|
765-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
|
Le rapport annuel 2008-2009 sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale (PDF, 2 Mo)
|
764-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Bachand, Raymond, Ministre des Finances
|
Les comptes publics du gouvernement du Québec, volumes I et II, versions anglaise et française, pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 2 Mo)
|
763-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport annuel de gestion de l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec, pour l’exercice financier terminé le 30 juin 2009 (PDF, 1 Mo)
|
762-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université de Sherbrooke, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 645 Ko)
|
761-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université de Montréal, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 6 Mo)
|
760-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université McGill, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 2 Mo)
|
759-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université Concordia, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 1 Mo)
|
757-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'École polytechnique de Montréal, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 15 Mo)
|
756-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'École des hautes études commerciales de Montréal, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 2 Mo)
|
755-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Institut national de la recherche scientifique, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 1 Mo)
|
754-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'École de technologie supérieure, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 1 Mo)
|
753-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'École nationale d’administration publique, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 3 Mo)
|
752-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec à Trois-Rivières, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 2 Mo)
|
751-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Simard, Serge, Ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune
|
Le rapport annuel du Programme d’aide aux Inuits pour leurs activités de chasse, de pêche et de piégeage, pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2008 (PDF, 4 Mo)
|
823-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
St-Pierre, Christine, Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
|
Le rapport annuel du Musée des beaux-arts de Montréal, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 6 Mo)
|
822-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
St-Pierre, Christine, Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
|
Un avis de classement de la Commission des biens culturels concernant le pont Turcot
|
821-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
St-Pierre, Christine, Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
|
Un avis de classement de la Commission des biens culturels concernant le pont de Saint-Edgar
|
820-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
St-Pierre, Christine, Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
|
Un avis de classement de la Commission des biens culturels concernant le pont de Routhierville
|
819-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
St-Pierre, Christine, Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
|
Un avis de classement de la Commission des biens culturels concernant le mausolée des Évêques-de-Trois-Rivières
|
818-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec à Rimouski, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 2 Mo)
|
750-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Hamad, Sam, Ministre du Travail
|
Le rapport annuel de gestion de la Régie du bâtiment du Québec, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 8 Mo)
|
817-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Hamad, Sam, Ministre du Travail
|
Le rapport annuel de gestion du Conseil consultatif du travail et de la main-d’œuvre, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
816-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Hamad, Sam, Ministre du Travail
|
Le rapport annuel de gestion de la Commission des relations du travail, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 7 Mo)
|
815-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Hamad, Sam, Ministre du Travail
|
Le rapport annuel de gestion de la Commission des lésions professionnelles, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
|
814-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec en Outaouais, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 3 Mo)
|
749-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Hamad, Sam, Ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale
|
Le rapport d’activité du Comité consultatif de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 13 Mo)
|
813-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec à Montréal et Télé-Université, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 3 Mo)
|
748-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Arcand, Pierre, Ministre des Relations internationales
|
Le rapport d’activité de l’Office Québec-Amériques pour la jeunesse, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 4 Mo)
|
812-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Weil, Kathleen, Ministre de la Justice
|
Le rapport annuel de gestion du Tribunal administratif du Québec, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 3 Mo)
|
811-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec à Chicoutimi, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 7 Mo)
|
747-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Weil, Kathleen, Ministre de la Justice
|
Le rapport annuel du Fonds d’aide aux recours collectifs, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 224 Ko)
|
810-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les informations financières du Fonds de développement régional de la Conférence régionale des élus de l’Estrie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 146 Ko)
|
809-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les prévisions de la Conférence régionale des élus de la Côte-Nord, pour l’exercice financier qui se terminera le 31 mars 2010 (PDF, 81 Ko)
|
808-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 2 Mo)
|
746-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus de Laval, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 81 Ko)
|
807-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
|
Le rapport financier annuel de l'Université du Québec (siège social), incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 2 Mo)
|
745-20091020
|
Rapport annuel
|
|
2009-10-20
|
Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
|
Les états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus des Laurentides, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 634 Ko)
|
806-20091020
|
Autres
|
|
2009-10-20
|
Béchard, Claude, Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
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Le rapport annuel de gestion de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 2 Mo)
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744-20091020
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Rapport annuel
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus de la Côte-Nord, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 766 Ko)
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805-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus de Chaudière-Appalaches, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 949 Ko)
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804-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus de l'Abitibi-Témiscamingue, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 408 Ko)
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803-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Dupuis, Jacques P., Ministre de la Sécurité publique
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Le rapport annuel de gestion de la Régie des alcools, des courses et des jeux, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 2 Mo)
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743-20091020
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Rapport annuel
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers de la Conférence régionale des élus de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 8 Mo)
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802-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers de la Conférence régionale des élus du Saguenay–Lac-Saint-Jean, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 1 Mo)
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801-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers de la Conférence régionale des élus de l'Outaouais, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 321 Ko)
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800-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Lessard, Laurent, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
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Les états financiers de la Conférence régionale des élus de Montréal, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 630 Ko)
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799-20091020
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Autres
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2009-10-20
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Dupuis, Jacques P., Leader parlementaire du gouvernement
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La réponse du gouvernement à une pétition déposée le 23 septembre 2009 par M. Picard (Chutes-de-la-Chaudière), concernant les démarches d’accréditation de la garderie Les Chatons, à Lévis (Saint-Nicolas) (PDF, 51 Ko)
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824-20091020
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Réponse écrite du gouvernement à une pétition
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2009-10-20
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Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
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Le rapport annuel de gestion de l'Agence de la santé et des services sociaux de l'Estrie, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 26 Mo)
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770-20091020
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Rapport annuel
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2009-10-20
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Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
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Le rapport financier annuel de l'Université Laval, incluant l’état des traitements et les rapports sur la performance et les perspectives de développement, pour l’exercice financier terminé le 31 mai 2008 (PDF, 41 Mo)
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758-20091020
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Rapport annuel
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2009-10-20
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Bolduc, Yves, Ministre de la Santé et des Services sociaux
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Le rapport annuel de gestion de l'Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides, pour l’exercice financier terminé le 31 mars 2009 (PDF, 9 Mo)
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772-20091020
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Rapport annuel
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