L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le jeudi 21 mai 2009

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le jeudi 21 mai 2009

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2009-05-21 Vallières, Yvon, Président de l'Assemblée nationale Le tome I du Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2009-2010, accompagné d'une brochure exposant les faits saillants du rapport 368-20090521 Autres
2009-05-21 Picard, Marc, Député des Chutes-de-la-Chaudière Un document présentant la composition de l'équipe artistique de Dr Clown 369-20090521 Autres
2009-05-21 Malavoy, Marie, Députée de Taillon Copie d’une lettre, en date du 4 mai 2009, adressée à Mme Patricia Hanigan, directrice générale du Collège de Rosemont, par Mme Hélène David, sous-ministre adjointe à l’enseignement supérieur du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, concernant la reconnaissance dans le domaine des pratiques sociales novatrices, accompagnée du résultat de l’évaluation du Collège 370-20090521 Autres
2009-05-21 Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport Copie d’un rapport, en date du 27 février 2009, présentant l’évaluation de la pertinence et de la qualité pour la reconnaissance de centres collégiaux de transfert de technologie dans le domaine des pratiques sociales novatrices 371-20090521 Autres
2009-05-21 Dupuis, Jacques P., Ministre de la Sécurité publique L'Entente sur la prestation des services policiers entre le Conseil des Innus de Pessamit, Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, et le gouvernement du Québec (PDF, 1 016 Ko)  366-20090521 Autres
2009-05-21 Dupuis, Jacques P., Ministre de la Sécurité publique L'Entente sur la prestation des services policiers entre le Conseil de la Première nation Eagle Village-Kipawa, Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, et le gouvernement du Québec (PDF, 1 Mo)  367-20090521 Autres
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |