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Documents déposés le jeudi 20 mars 2008

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Parmi les documents déposés à l’Assemblée, seuls les rapports des personnes désignées par l’Assemblée, les rapports annuels et les plans stratégiques des ministères et organismes du gouvernement du Québec, de même que les rapports de commission, sont disponibles en version électronique (au plus tard 48 heures suivant leur dépôt).

Seule la version imprimée, déposée physiquement à l’Assemblée, constitue la version officielle d’un document déposé.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la consultation des documents non accessibles en version électronique

 

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Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2008-03-20 Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport Le rapport annuel du Comité sur les affaires religieuses, pour l'exercice financier terminé le 30 juin 2007. (PDF, 3 Mo)  855-20080320 Rapport annuel
2008-03-20 Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport Le rapport annuel de gestion de la Commission d'évaluation de l'enseignement collégial, pour l'exercice financier terminé le 30 juin 2007. (PDF, 519 Ko)  856-20080320 Rapport annuel
2008-03-20 Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport Le Plan stratégique 2007-2011 du Conseil supérieur de l’éducation. (PDF, 455 Ko)  857-20080320 Plan stratégique
2008-03-20 Courchesne, Michelle, Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport Le Plan quinquennal d'investissements universitaires pour la période du 1er juin 2007 au 31 mai 2012. (PDF, 459 Ko)  858-20080320 Autres
2008-03-20 Kelley, Geoffrey, Député de Jacques-Cartier Le rapport de la Commission des affaires sociales qui, le 19 mars 2008, a procédé à l’audition de la présidente-directrice générale du Conseil de gestion de l’assurance parentale. (PDF, 105 Ko)  861-20080320 Rapport de commissions
2008-03-20 Camirand, Martin, Député de Prévost Copie d’un communiqué de presse, émis le 19 mars 2008, par l’Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides, concernant les salles d’urgence de l’hôpital de Saint-Eustache et de Saint-Jérôme. 862-20080320 Autres
2008-03-20 Lapointe, Lisette, Députée de Crémazie Des documents concernant le versement de pensions alimentaires pour les enfants du Québec. 863-20080320 Autres
2008-03-20 Bissonnet, Michel, Président de l'Assemblée nationale Le carnet des résolutions du Parlement francophone des jeunes, qui s’est réuni à Libreville, au Gabon, du 3 au 6 juillet 2007. 859-20080320 Autres
2008-03-20 Morissette, Catherine, Députée de Charlesbourg Le rapport de la Commission de l’économie et du travail qui, le 18 mars 2008, a procédé à l’étude détaillée du projet de loi n° 62, Loi modifiant la Loi sur la Régie des installations olympiques. Le rapport contient des amendements au projet de loi. 860-20080320 Rapport de commissions
 

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