L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le mercredi 23 novembre 2005

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le mercredi 23 novembre 2005

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Consultation des documents déposés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2005-11-23 Fournier, Jean-Marc, Ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport Rapport annuel de gestion de l'Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec pour l'exercice financier terminé le 30 juin 2005 (HTML, 2 Mo)  2378-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel et états financiers non consolidés de la Conférence régionale des élus de l'Abitibi-Témiscamingue pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 4 Mo)  2379-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel de la Conférence régionale des élus de la Baie-James pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 3 Mo)  2380-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport d'activités annuel et rapport financier annuel de la Conférence des élus du Bas-Saint-Laurent pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 3 Mo)  2381-20051123 Rapport d'activités
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport d'activité de la Conférence régionale des élus du Centre-du-Québec pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 4 Mo)  2382-20051123 Rapport d'activités
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel de la Conférence régionale des élus de Chaudière-Appalaches pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 2 Mo)  2383-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel et les états financiers vérifiés de la Conférence régionale des élus de la Côte-Nord pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 7 Mo)  2384-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport d'activités et rapport financier annuel de la Conférence régionale des élus de l'Estrie pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 1 Mo)  2385-20051123 Rapport d'activités
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Bilan et états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 3 Mo)  2386-20051123 Autres
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport d'activités de la Conférence régionale des élus de Lanaudière pour l'exercice financier terminé le 31 mars 2005 (HTML, 2 Mo)  2387-20051123 Rapport d'activités
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport d'activités de la Conférence régionale des élus des Laurentides 2004-2005 (HTML, 2 Mo)  2388-20051123 Rapport d'activités
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel et états financiers consolidés de la Conférence régionale des élus de Laval 2004-2005 (HTML, 2 Mo)  2389-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel et états financiers de la Conférence régionale des élus de Longueuil 2004-2005 (HTML, 1 Mo)  2390-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Programme de travail et prévisions budgétaires de la Conférence régionale des élus de Longueuil 2005-2006 (HTML, 2 Mo)  2391-20051123 Autres
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Bilan des activités et états financiers de la Conférence régionale des élus de la Mauricie 2004-2005 (HTML, 4 Mo)  2392-20051123 Autres
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Bilan des activités et rapport financier annuel de la Conférence régionale des élus de Montréal 2004-2005 (HTML, 3 Mo)  2393-20051123 Autres
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel de la Conférence régionale des élus du Nunavik 2004 (HTML, 2 Mo)  2394-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport annuel de la Conférence régionale des élus de l'Outaouais 2004-2005 (HTML, 4 Mo)  2395-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Normandeau, Nathalie, Ministre des Affaires municipales et des Régions Rapport d’activité et les états financiers de la Conférence régionale des élus du Saguenay – Lac-Saint-Jean 2004-2005 (HTML, 2 Mo)  2396-20051123 Rapport d'activités
2005-11-23 Théberge, Carole, Ministre de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine Rapport annuel de gestion du ministère de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine 2004-2005 (HTML, 4 Mo)  2397-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Théberge, Carole, Ministre de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine Rapport annuel de gestion du Conseil de la famille et de l'enfance 2004-2005 (HTML, 2 Mo)  2398-20051123 Rapport annuel
2005-11-23 Simard, Sylvain, Président de la Commission des institutions Rapport de la Commission des institutions qui, le 22 novembre 2005, a procédé à l'étude détaillée du P.L. 123, Loi concernant la défiscalisation de certains paiements versés conformément à l'Entente de partenarait sur le développement économique et communautaire au Nunavik (HTML, 212 Ko)  2399-20051123 Rapport de commissions
2005-11-23 Pinard, Claude, Président de la Commission des transports et de l'environnement Rapport de la Commission des transports et de l'environnement qui, les 15 et 22 novembre 2005, a procédé à des consultations particulières et à l'étude détaillée du P.L. 107, Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement (HTML, 696 Ko)  2400-20051123 Rapport de commissions
2005-11-23 Pagé, Sylvain, Député de Labelle Extrait de pétition, signée par 318 citoyens et citoyennes du Québec, concernant une hausse des droits d'assurance pour les motocyclistes (HTML, 276 Ko)  2401-20051123 Extrait de pétition
2005-11-23 Champagne, Noëlla, Députée de Champlain Extrait de pétition, signée par 1 199 citoyens et citoyennes du Québec, particulièrement de la région 04, concernant la gestion des services de garde éducatifs à l’enfance (HTML, 221 Ko)  2402-20051123 Extrait de pétition
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |